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Un kaléidoscope de l'autonomie locale

 

Jeudi 10 avril 2014

La délégation à l'outre-mer du Sénat, en partenariat avec le Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la caraïbe (CRPLC), organise un colloque intitulé :

"Un kaléidoscope de l'autonomie locale : Théorie, pratique institutionnelle et déclinaisons ultramarines"

 
 

8 h 45 : ACCUEIL

9 h 15 : PRÉSENTATION

Serge LARCHER, sénateur de la Martinique, président de la Délégation sénatoriale à l’outre-mer
Justin DANIEL, professeur de science politique à l’Université des Antilles et de la Guyane,
directeur du Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (CRPLC)
Antoine DELBLOND, professeur de droit public à l’Université de Nantes,
directeur du séminaire sur l’autonomie locale, coordonnateur scientifique du colloque (CRPLC)

 

9 h 45 : ATELIER 1

Autonomie, théorie politique, construction juridique
Sous la présidence de Jean-Claude FORTIER, professeur des facultés de droit émérite, fondateur du CRPLC

Autonomie locale : liberté et responsabilité
Pierre-Yves CHICOT, maître de conférences en droit public à l'Université des Antilles et de la Guyane

Autonomie, gestion locale et gouvernance
Vincent ROUX, professeur agrégé à la Faculté de droit et de science politique de l’Université d’Aix-Marseille, secrétaire général de l’Institut de droit d'outre-mer (IDOM)

Autonomie locale et clause générale de compétence
Marthe LE MOIGNE, maître de conférences en droit public à l'Université de Bretagne occidentale

La légistique pour l'autonomie des collectivités territoriales : une nécessité et un enjeu
Edwin MATUTANO, docteur en droit

 

11 h 15 : ATELIER 2

Autonomie locale : principe européen, mise en œuvre nationale
Sous la présidence de Justin DANIEL, professeur de science politique à l'Université des Antilles et de la Guyane

L'autonomie dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne
Danielle PERROT, professeur de droit public à l’Université des Antilles et de la Guyane, Chaire Jean Monnet

Autonomie dans l’État unitaire : le cas des Açores
Carlos PACHECO AMARAL, professeur à l’Université de Ponta Delgada (Açores), Chaire Jean Monnet

Autonomie régionale et identité politique en Espagne
Annie FITTE-DUVAL, maître de conférences en droit public à l’Université de Pau et des pays de l’Adour

Autonomie locale et action sociale
Hervé RIHAL, professeur de droit public à l'Université d’Angers

14 h 30  : ATELIER 3

Autonomie locale, quels moyens pour l'outre-mer ?
Sous la présidence de Valentin JOSSE, conseiller général de la Vendée

Autonomie dans la propriété des personnes publiques outre-mer
Antoine DELBLOND, professeur de droit public à l'Université de Nantes

Autonomie financière des collectivités territoriales outre-mer
Joël BOUDINE, maître de conférences en droit public à l'Université des Antilles et de la Guyane

Autonomie dans le management des fonctionnaires territoriaux outre-mer
Arlette PUJAR, docteur en droit, directrice du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) Martinique

L'autonomie confrontée à des contraintes particulières : l'expérience de la Guyane depuis la départementalisation
André NÉRON, administrateur territorial à la retraite, chargé de mission au conseil général pour la mise en place de la collectivité territoriale de Guyane

 

16 h 00 : ATELIER 4

Autonomie institutionnelle outre-mer : diversité et complexité
Sous la présidence de Ferdinand MÉLIN-SOUCRAMANIEN, professeur de droit public à l'Université de Bordeaux

Autonomie et identités autochtones dans les Guyanes
Maude ELFORT, maître de conférences en droit public à l'Université des Antilles et de la Guyane

Approche comparée des autonomies polynésienne et calédonienne
Olivier GOHIN, professeur de droit public à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), Directeur de l’Institut de préparation à l’administration générale (IPAG) de Paris

Statut, institutions et ressources humaines : le cas de La Réunion
Véronique BERTILE, maître de conférences en droit public à l'Université de Bordeaux

L'autonomie fiscale sous le regard du juge financier
Bertrand BEAUVICHE, président de section à la Chambre régionale des comptes d’Île de France, Chambre territoriale des comptes de Saint-Pierre-et-Miquelon

 

17 h 30 : CONCLUSION

 Jean-Luc ALBERT, professeur de droit public à l'Université d'Auvergne

 

Informations pratiques

  • Palais du Luxembourg – Salle Clemenceau
  • Entrée : 15 rue de Vaugirard, Paris 6e
  • RER Luxembourg – Métro Mabillon ou Odéon
  • Bus : lignes 84, 89, 58 ou 82
  • Parcs de stationnement : Saint-Sulpice, Saint-Germain-des-Prés ou rue Soufflot
  • L'accès au Palais du Luxembourg sera subordonné à la présentation d'une pièce d'identité.

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