Allez au contenu, Allez à la navigation

Retour

Interventions en commission de Bernard ANGELS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Prospective du couple franco-allemand - Présentation du rapport

Réunion du mardi 18 janvier 2011 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Prospective du pacte social dans l'entreprise - Examen en délégation

Réunion du mardi 26 octobre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Mission Gestion des finances publiques et des ressources humaines et comptes de concours financiers Avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant des services publics et Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés - Examen du rapport spécial