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Interventions en commission de David ASSOULINE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 22 juin 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Vincent Bolloré, président du conseil de surveillance de Vivendi

Réunion du mercredi 15 juin 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français

Réunion du mercredi 15 juin 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Réunion du mardi 14 juin 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias

Réunion du mercredi 25 mai 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite et fin de l'examen des amendements au texte de la commission

Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Suite et fin de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 24 mai 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 17 mai 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rapport d'activité du CSA pour 2015 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

Réunion du mercredi 11 mai 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 10 mai 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 26 avril 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

République numérique - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 5 avril 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

République numérique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 29 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Renforcer le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

Déontologie des journalistes et indépendance des médias - Audition

Réunion du mercredi 16 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Christopher Baldelli, président de RTL

Audition de MM. Gilles Pélisson, président-directeur général de TF1, Jean-Christophe Thiery, président du directoire du groupe Canal+ et Nicolas de Tavernost, président du groupe M6

Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions

Désignation d'un rapporteur

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence France-Presse

Réunion du mardi 16 février 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen d'amendement

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 9 février 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 26 janvier 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française - Examen du rapport et du texte de la commission

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France - Vote de l'avis

Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à la musique

Réunion du mardi 1 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Communication

Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France - Communication

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse », « Livre et industries culturelles », « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public », « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis

Questions diverses

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2015-2019 - Audition de M. Laurent Vallet, président de l'Institut national audiovisuel (INA)

Loi de finances pour 2016 - Mission Culture - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs » et « Création et cinéma » - Examen des rapports pour avis

Questions diverses

Réunion du mardi 17 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions

Loi de finances pour 2016 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) pour la période 2015-2019 entre l'État et Radio France - Audition de M. Mathieu Gallet, président directeur général de Radio France

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Communication diverse

Réunion du mardi 20 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

Réunion du mardi 20 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Culture » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 1 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Droit des étrangers en France - Examen du rapport pour avis