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Interventions en commission de David ASSOULINE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 22 juillet 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 8 juillet 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport et du texte de la commission

Hadopi - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 1 juillet 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 1 juillet 2015 (CE Service public de l'éducation)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 17 juin 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Désignation d'un rapporteur

Réunion du jeudi 11 juin 2015 (CE Service public de l'éducation)

Échange de vues

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Réforme du collège - Table ronde avec les représentants des syndicats de direction et d'inspection

Réunion du mercredi 3 juin 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Réforme du collège - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 20 mai 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Application des lois - Communication

Réunion du mercredi 13 mai 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Table ronde sur la radio

Réunion du jeudi 7 mai 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France

Audition des représentants de l'intersyndicale de Radio France

Réunion du mercredi 6 mai 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rapport d'activité du CSA pour l'année 2014 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Avenir de France Télévisions - Audition de MM. Nicolas de Tavernost, président du groupe M6, Bertrand Méheut, président du groupe Canal+, et Nonce Paolini, président du groupe TF1

Refonte de la directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information - Audition de MM. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), et Olivier Brillanceau, directeur général de la Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe (SAIF)

Situation de Radio France - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Réunion du mercredi 8 avril 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens de l'INA pour la période 2015-2019 - Audition de Mme Agnès Saal, présidente-directrice générale, et M. Jean-Marc Auvray, secrétaire général de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)

Questions diverses

Réunion du mercredi 1 avril 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Candidature française à l'organisation des Jeux olympiques de 2024 - Audition de M. Bernard Lapasset, président du Comité français du sport international (CFSI), Mme Emmanuelle Assmann, présidente du Comité paralympique et sportif français (CPSF) et M. Tony Estanguet, membre du Comité international olympique (CIO)

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information dans la perspective de la refonte de la directive européenne - Table ronde

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rapport du groupe de travail interministériel sur l'avenir de France Télévisions à l'horizon 2020 - Audition de M. Marc Schwartz, conseiller référendaire à la Cour des comptes

Réunion du mercredi 18 février 2015 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation de la presse

Réunion du jeudi 5 février 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Transfert de la bande des 700 MHz et avenir de France Télévisions - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions

Modernisation du secteur de la presse - Examen des amendements au texte de la commission

Table ronde sur l'avenir de France Télévisions

Réunion du jeudi 29 janvier 2015 (CE Service public de l'éducation)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Modernisation du secteur de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Nicolas Curien, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission de réflexion sur l'avenir de France Télévisions à l'horizon 2020 - Communication de M. Jean Pierre Leleux, rapporteur pour avis des crédits de l'audiovisuel

Nomination de rapporteurs

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique du patrimoine culturel - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et articles 56 quinquies et 56 sexies - Crédits « Livre et industries culturelles » et « Presse » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Création et cinéma » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen des rapports pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique et agricole » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » et « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Audition de MM. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports

Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Réunion du jeudi 6 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du CNC (Centre national du cinéma et de l'image animée)

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys, Pascale Cauchy, vice-présidentes

Loi de finances pour 2015 - Désignation de rapporteurs pour avis

Réunion du jeudi 9 octobre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Constitution du Bureau