Allez au contenu,
Allez à la navigation
Interventions en commission de M. David ASSOULINE
Réunion du mercredi 4 avril 2012 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Jean-Marc Schlenker, président du comité de suivi
de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
Réunion du mercredi 4 avril 2012 (commission pour le contrôle de
l'application des lois)
Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France
Télévisions
Réunion du mardi 13 mars 2012 (commission pour le contrôle de
l'application des lois)
Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté
des personnes handicapées - Table ronde avec les représentants
d'associations
Réunion du mercredi 29 février 2012 (commission pour le contrôle de
l'application des lois)
Droit au logement opposable - Table ronde avec les représentants
d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en
oeuvre du Dalo
Droits des malades et à la fin de vie - Audition de M. Régis Aubry,
président de l'Observatoire national de la fin de vie
Réunion du mardi 31 janvier 2012 (commission pour le contrôle de
l'application des lois)
Mise en application des lois au 31 décembre 2011 - Examen du
rapport
Questions diverses
Réunion du mardi 10 janvier 2012 (commission pour le contrôle de
l'application des lois)
Audition de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du
Gouvernement
Nomination de rapporteurs
Réunion du lundi 19 décembre 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Rémunération pour copie privée - Examen des amendements au texte
de la commission
Réunion du jeudi 15 décembre 2011 (commission pour le contrôle de
l'application des lois)
Programme de travail
Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Exécution du contrat d'objectifs et de moyens 2010-2014 - Audition
de M. Jean-Luc Hees, président du groupe Radio France
Réunion du mardi 6 décembre 2011 (commission pour le contrôle de
l'application des lois)
Constitution du Bureau de la commission
Réunion du mardi 29 novembre 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Contrat d'objectifs et de moyens pour 2012-2016 - Audition de Mme
Véronique Cayla, présidente d'Arte France
Contrat d'objectifs et de moyens pour 2012-2016 d'Arte France -
Communication
Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen
des rapports pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Sport, jeunesse et vie associative -
Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2012 - Mission Culture - Examen des rapports
pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles
- Programmes Audiovisuel et presse et Audiovisuel extérieur - Examen des
rapports pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 - Audition de M. Rémy
Pflimlin, président directeur général de France Télévisions
Réunion du jeudi 3 novembre 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Scolarité obligatoire à trois ans - Examen de la motion de renvoi
en commission
Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements en 2e
lecture
Scolarité obligatoire à trois ans - Examen des amendements au texte de la
commission
Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Scolarité obligatoire à trois ans - Examen du rapport et du texte
de la commission
Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Patrimoine monumental de l'État - Examen du rapport en deuxième
lecture
Réunion du mercredi 12 octobre 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Avenir de la télévision numérique terrestre - Audition de M.
Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Nomination de rapporteurs
Réunion du jeudi 6 octobre 2011 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Constitution du Bureau
Réunion du mardi 3 mai 2011 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au
prix du livre numérique
Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Régulation du système de distribution de la presse - Examen du
rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 10 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Convention sur la diversité culturelle de l'Unesco - Audition de
Mme Rama Yade, ambassadrice, déléguée permanente de la France auprès de
l'Unesco
Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la
commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Audition de Mme Anne-Marie Couderc, directrice générale de
Presstalis
Prix du livre numérique - Table ronde
Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Patrick André, directeur général des Messageries
lyonnaises de presse
Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Indépendance des rédactions - Examen des amendements
Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements au texte de la
commission
Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Indépendance des rédactions - Examen du rapport
Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Jean Gachassin, président de la Fédération
française de tennis
Avenir des Centres régionaux d'éducation populaire et de sport -
Communication
Réunion du mercredi 8 décembre 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Nomination de rapporteurs
Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries
culturelles - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles
- Presse - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 octobre 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Prix du livre numérique - Examen des amendements au texte de la
commission
Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
OEuvres visuelles orphelines - Examen du
rapport
Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M.
Jean-Luc Hees, président-directeur général
Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des finances)
Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M.
Jean-Luc Hees, président-directeur général
Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de
l'agence France-Presse (AFP)
Réunion du lundi 12 juillet 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Rémy Pflimlin, candidat proposé à la nomination à
la présidence de la société France Télévisions
Loi de finances pour 2011 - Nomination des
rapporteurs pour avis
Vote sur la candidature de M. Rémy Pflimlin à la présidence de la société
France Télévisions - Communication
Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Communications diverses
Contrôle budgétaire sur les comptes de France Télévisions -
Communication
Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission des finances)
Contrôle budgétaire sur les comptes de France Télévisions -
Communication
Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Application de l'article 40 de la Constitution -
Communication
Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis en
deuxième lecture
Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Audition de Mme Claudie Haigneré, présidente
d'Universcience
Sauvegarde du service public de la télévision - Examen du rapport
Réunion du mardi 4 mai 2010 (commission de la culture, de l'éducation et
de la communication)
Vote électronique dans les établissements publics à caractère
scientifique, culturel et professionnel - Examen des amendements au texte de la
commission
Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Nomination de rapporteurs
Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat
Vote électronique pour l'élection des membres de conseils dans les
établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel -
Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du jeudi 25 février 2010 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Mission d'information au Canada - Désignation des membres
Réunion du jeudi 19 novembre 2009 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2010 - Programme Presse de la mission Médias
- Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2010 - Mission Recherche et enseignement
supérieur - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 novembre 2009 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Concentration dans les médias - Examen du rapport
Réunion du jeudi 29 octobre 2009 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Frédéric Mitterrand,
ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque
nationale de France (BNF)
Audition de M. Jean-Noël Jeanneney, ancien président de la Bibliothèque
nationale de France
Audition de M. Philippe Colombet, directeur du projet Livre Google
France
Réunion du mardi 6 octobre 2009 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Audiovisuel - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur
général de Radio France
Réunion du mardi 6 octobre 2009 (commission des finances)
Audiovisuel - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur
général de Radio France
Réunion du mardi 15 septembre 2009 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2010 - Nomination des
rapporteurs pour avis
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet -
Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Réunion du mardi 21 juillet 2009 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation
nationale
Réunion du mercredi 1 juillet 2009 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur
Internet - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 1 juillet 2009 (Mission commune d'information outre
mer)
Echange de vues sur les principales orientations du rapport
d'information
Réunion du mercredi 17 juin 2009 (commission des affaires
culturelles)
Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de
l'audiovisuel, et de M. Rachid Arhab, membre de ce Conseil
Réunion du jeudi 4 juin 2009 (commission des affaires culturelles)
Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement
supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission des affaires
culturelles)
Audition de M. Marin Karmitz, délégué général du Conseil de la
création artistique
Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc