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Interventions en commission de David ASSOULINE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2017-2018

Réunion du mercredi 25 juillet 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 18 juillet 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 4 juillet 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 juin 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission d'information sur la formation à l'heure du numérique - Présentation du rapport d'information

Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 juin 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Table ronde avec les représentants du Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN), du Syndicat de la presse quotidienne régionale (SPQR) et de Reporters sans frontières (RSF)

Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Table ronde avec les responsables de l'information de France Télévisions, M6, CNews, France 24, Europe 1 et Franceinfo

Réunion du mercredi 6 juin 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France

Réunion du mercredi 30 mai 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 mai 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. José Ferreira, président des Messageries lyonnaises de presse (MLP)

Réunion du mercredi 16 mai 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Éric Fottorino, directeur de la publication de l'hebdomadaire « Le 1 », dans le cadre du suivi par la commission de la situation de la distribution de la presse

Situation de la distribution de la presse - Audition de M. Marc Schwartz

Réunion du mercredi 11 avril 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Pollution de l'air - Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de la ville de Paris

Réunion du mercredi 7 mars 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des professionnels

Réunion du mercredi 7 mars 2018 (commission des lois)

Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des professionnels

Réunion du mercredi 21 février 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 14 février 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de MM. Jean-Pierre Roger, président, et Guy Delivet, directeur général, du Conseil supérieur des messageries de presse (CSMP)

Réunion du mardi 13 février 2018 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants

Réunion du mercredi 7 février 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 31 janvier 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Michèle Benbunan, présidente-directrice générale de Presstalis

Réunion du mardi 30 janvier 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 17 janvier 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Tony Estanguet, co-président du comité de candidature Paris 2024

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 15 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Crédits Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

Réunion du mercredi 18 octobre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Désignation des rapporteurs pour avis

Rentrée universitaire - Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)