• Réunion du mardi 15 septembre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2010 - Nomination des rapporteurs pour avis

    Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire

  • Réunion du mardi 21 juillet 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2009

    Mission commune d'information outre mer

    Echange de vues sur les principales orientations du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 17 juin 2009

    commission des affaires culturelles

    Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, et de M. Rachid Arhab, membre de ce Conseil

  • Réunion du jeudi 4 juin 2009

    commission des affaires culturelles

    Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 29 avril 2009

    commission des affaires culturelles

    Audition de M. Marin Karmitz, délégué général du Conseil de la création artistique