Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de David ASSOULINE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2019-2020

Réunion du jeudi 24 septembre 2020 (CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies)

Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Réunion du mardi 15 septembre 2020 (CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies)

Audition du professeur Didier Raoult, directeur de l'Institut hospitalo-universitaire en maladies infectieuses de Marseille

Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du conseil scientifique

Réunion du jeudi 2 juillet 2020 (CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 1 juillet 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique, et les modalités de transposition de la directive « Services de médias audiovisuels » - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

Réunion du mercredi 10 juin 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Médias audiovisuels » et « Recherche » - Communications

Réunion du mercredi 20 mai 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Travaux des groupes de travail sur les secteurs « Presse », « Industries culturelles » et « Enseignement supérieur » - Communications (en téléconférence)

Réunion du mercredi 29 avril 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2020 - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission (en téléconférence)

Réunion du jeudi 16 avril 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie du Covid-19 dans les secteurs de la culture, de la presse et de la communication (en téléconférence)

Réunion du jeudi 27 février 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Violences sexuelles dans le sport - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports

Réunion du mercredi 22 janvier 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de MM. Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris, et Philippe Jost, directeur général délégué de l'Établissement public

Réunion du mercredi 8 janvier 2020 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet

Réunion du mercredi 4 décembre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Communications diverses

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, visant à lutter contre les contenus haineux sur Internet - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 27 novembre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Communications diverses

Réunion du jeudi 14 novembre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Communications diverses

Réunion du jeudi 31 octobre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

Réunion du mercredi 30 octobre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Dominique Boutonnat, président du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)

Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation - Examen du rapport et du texte de la commission