Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Dominique BAILLY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de MM. Patrice Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports, sur le projet de loi de finances pour 2016

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et sécuriser leur situation juridique et sociale - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale - Examen du rapport et du texte de la commission