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Interventions en commission de Claude BÉRIT-DÉBAT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2017-2018

Réunion du jeudi 16 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires

Réunion du mercredi 15 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2018 - Examen du rapport pour avis sur la première partie

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Réunion du mercredi 18 octobre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 5 octobre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Constitution du Bureau

Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission