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Interventions en commission de Claude BÉRIT-DÉBAT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2016-2017

Réunion du jeudi 1 décembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Marc Janaillac, président-directeur général du groupe Air France KLM

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 17 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

PLF 2017 - Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Christophe Aubel, directeur de la phase d'installation de l'agence française pour la biodiversité

Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Biodiversité et transition énergétique » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis