Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Claude BÉRIT-DÉBAT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 22 juin 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Élisabeth Borne, Présidente-Directrice générale de la RATP

Réunion du mercredi 4 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 3 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Bilan annuel de l'application des lois - Communication

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Guillaume Pepy, Président-directeur général de SNCF Mobilités, et de M. Jacques Rapoport, Président-directeur général de SNCF Réseau

Réunion du mercredi 17 février 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Démographie médicale - Table ronde

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Prévention et lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs - Examen du rapport pour avis

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Suite de l'examen des amendements aux textes de la commission

Réunion du mardi 19 janvier 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Examen des amendements aux textes de la commission

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Mission conjointe relative à la sécurité dans les gares - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des lois)

Mission conjointe relative à la sécurité dans les gares - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Maintenir et développer sur l'ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 1 décembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports ferroviaires et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste

Réunion du jeudi 22 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen du rapport et du texte de la commission