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Interventions en commission de Michel BILLOUT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2008-2009

Réunion du mercredi 23 septembre 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Pierre Lellouche,
Secrétaire d'État chargé des affaires européennes

Réunion du mardi 23 juin 2009 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Le prix du lait dans les États membres de l'Union européenne
Rapport d'information de M. Jean Bizet

Élargissement

Bilan de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie
à l'Union européenne
Communication de MM. Pierre Bernard-Reymond et Michel Billout

Réunion du mercredi 17 juin 2009 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

État de la transposition de la directive « services »
Rapport d'information de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 20 mai 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Relations entre l'Union européenne et Israël - Communication