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Interventions en commission de Michel BILLOUT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2010-2011

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Énergie

Sûreté nucléaire
Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Présentation du rapport

Réunion du mardi 10 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Transports

Refonte du premier paquet ferroviaire
Examen de trois propositions de résolution

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Droits de plantation de la vigne
Proposition de résolution de M. Gérard César

Réunion du mardi 7 décembre 2010 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

La crise financière et bancaire en Irlande
Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Transfert, traitement et utilisation de données à caractère personnel afin de lutter contre le terrorisme et autres infractions pénales : mandat de négociation avec les États-Unis relatif à la protection des données (E 5397) et mandats de négociation avec les États-Unis, le Canada et l'Australie pour le transfert et l'utilisation de données des dossiers passagers (PNR)
(E 5656, E 5657 et E 5658)
Communication de M. Hugues Portelli

Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord de sécurité sociale entre la France et l'Inde - Examen du rapport

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour
Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung