• Réunion du mercredi 25 mai 2011

    commission des affaires européennes

    Sûreté nucléaire Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour Présentation du rapport

  • Réunion du mardi 10 mai 2011

    commission des affaires européennes

    Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution

    Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution

  • Réunion du mercredi 9 février 2011

    commission des affaires européennes

    Droits de plantation de la vigne Proposition de résolution de M. Gérard César

  • Réunion du mardi 7 décembre 2010

    commission des affaires européennes

    La crise financière et bancaire en Irlande Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

  • Réunion du mercredi 24 novembre 2010

    commission des affaires européennes

    Transfert, traitement et utilisation de données à caractère personnel afin de lutter contre le terrorisme et autres infractions pénales : mandat de négociation avec les États-Unis relatif à la protection des données (E 5397) et mandats de négociation avec les États-Unis, le Canada et l'Australie pour le transfert et l'utilisation de données des dossiers passagers (PNR) (E 5656, E 5657 et E 5658) Communication de M. Hugues Portelli

  • Réunion du mercredi 24 novembre 2010

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Accord de sécurité sociale entre la France et l'Inde - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2010

    commission des affaires européennes

    Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung

    Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung