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Interventions en commission de Michel BILLOUT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2011-2012

Réunion du jeudi 26 juillet 2012 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Situation en Roumanie et en Bulgarie - Rapport d'information de MM. Simon Sutour, Michel Billout, Mme Bernadette Bourzai, M. Jean-François Humbert et Mme Catherine Morin-Desailly

Travail - Reconnaissance des qualifications professionnelles - Proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 11 juillet 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Avenir des forces nucléaires - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 27 juin 2012 (commission des affaires européennes)

Culture - L'influence du droit communautaire sur le financement
des services culturels par les collectivités territoriales - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly

Réunion du mercredi 21 décembre 2011 (commission des affaires européennes)

Politique régionale

Réforme de la politique de cohésion
Proposition de résolution de M. Michel Delebarre

Réunion du jeudi 8 décembre 2011 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité

Normes prudentielles applicables aux banques
Communication de M. Michel Billout
et proposition de résolution portant avis motivé

Réunion du jeudi 17 novembre 2011 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Contrôles temporaires aux frontières de l'espace Schengen
Proposition de résolution de Mme Catherine Tasca

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Nouvelles règles pour les aides publiques aux services d'intérêt économique général (SIEG)
Proposition de résolution de M. Bernard Piras