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Interventions en commission de Jean BIZET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 20 mai 2015 (commission des finances)

Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, fiscalité et douanes

Réunion du jeudi 16 avril 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Compte rendu du déplacement à Bruxelles des 23 et 24 mars 2015

Institutions européennes - Royaume-Uni et Union européenne : rapport d'information de Mme Fabienne Keller

Questions sociales - Transports - Salaire minimum en Allemagne et transport routier européen : communication de M. Eric Bocquet

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale- Audition conjointe avec la commission des affaires économique et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de Mme Cecilia Malsmström, commissaire européenne en charge du commerce

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Examen d'un amendement du Gouvernement au texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission des finances)

Projet de programme de stabilité pour les années 2015 à 2018 - Audition de MM. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics et Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget

Réunion du mardi 7 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 1 avril 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Alain Lamassoure, député européen, membre de la commission des affaires économiques et monétaires, et de M. Jean-Paul Betbèze, économiste

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les résultats du Conseil européen des 19 et 20 mars 2015

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission des lois)

Lutte contre le terrorisme et adoption d'un Acte pour la sécurité intérieure de l'Union européenne - Nomination d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 19 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Projet de taxe sur les transactions financières : communication de Mme Fabienne Keller

Économie, finances et fiscalité - Semestre européen et flexibilité dans le pacte de stabilité et de croissance : communication de Mme Fabienne Keller et M. François Marc

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Lutte contre le terrorisme : proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Mme Joëlle Garriaud-Maylam, MM. André Gattolin, Jean-Jacques Hyest, Mme Colette Mélot, MM. Michel Mercier, André Reichardt et Simon Sutour

Questions diverses

Réunion du mardi 17 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du jeudi 12 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Énergie - Environnement - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Biocarburants : communication de M. Jean-Yves Leconte

Justice et affaires intérieures - Action de l'Union européenne contre les sites Internet faisant l'apologie de la violence terroriste : communication de M. André Gattolin et de Mme Colette Mélot

Justice et affaires intérieures - Coopération policière dans la lutte contre le terrorisme : communication de M. Michel Delebarre et de Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Nomination de rapporteurs

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Valdis Dombrovskis, vice-président de la Commission européenne en charge de l'euro et du dialogue social, sur la recommandation de la Commission européenne au Conseil sur le déficit public de la France

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission des finances)

Recommandation de la Commission européenne au Conseil sur le déficit public de la France - Audition de M. Valdis Dombrovskis, vice-président de la Commission européenne en charge de l'euro et du dialogue social

Réunion du mardi 10 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Point d'actualité sur les questions agricoles : communication de Mme Pascale Gruny

Justice et affaires intérieures - Parquet européen - communication de MM. Philippe Bonnecarrère et Jean-Jacques Hyest

Réunion du mercredi 4 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de Mme Susanne Wasum-Rainer, ambassadeur d'Allemagne en France

Réunion du mercredi 4 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 18 février 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Réunion commune avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen

Réunion du mardi 17 février 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Frans Timmermans, vice-président de la Commission européenne, chargé des relations institutionnelles, de l'État de droit et de la Charte des droits fondamentaux

Institutions européennes - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur le Conseil européen extraordinaire des 12 et 13 février 2015

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne - Proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Justice et affaires intérieures - Espace Schengen - Communication de M. André Reichardt

Justice et affaires intérieures - Proposition de directive relative à la création d'un PNR européen - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de S.E. Mme Sanita Pavïuta-Deslandes, ambassadeur de Lettonie en France

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des affaires européennes)

Environnement - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement : communication de Mme Colette Mélot

Environnement - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Sacs en plastique : communication de M. Claude Kern

Justice et affaires intérieures - Organisation des travaux de la Commission sur les moyens de lutter contre le terrorisme au niveau européen - Communication de M. Jean Bizet

Nominations à un organisme extraparlementaire

Nominations de rapporteurs

Réunion du jeudi 15 janvier 2015 (commission des affaires européennes)

Composition de la commission

Élargissement - Réunion interparlementaire sur les Balkans occidentaux : communication de M. Michel Billout

Justice et affaires intérieures - Mesures européennes de lutte contre le terrorisme

Justice et affaires intérieures - Protection des mineurs isolés étrangers : communication de M. Michel Billout

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition de MM. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective, et Henrik Enderlein, fondateur de l'Institut Jacques Delors à Berlin, sur leur rapport « Réformes, investissement et croissance : un agenda pour la France, l'Allemagne et l'Europe »

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Octroi de mer - Communication de M. Georges Patient

Justice et affaires intérieures - Entretien avec une délégation de parlementaires britanniques sur la situation des migrants à Calais - Communication de M. Jean-Yves Leconte

Justice et affaires intérieures - Visite de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe à Calais - Communication de Mme Nicole Duranton

Questions diverses

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de Mme Anne Brasseur, présidente de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Réunion du mercredi 3 décembre 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Procédure européenne d'examen des budgets nationaux - Communication de Mme Fabienne Keller et de M. François Marc

Nomination de rapporteurs

Politique de coopération - Rapport d'information de M. André Gattolin sur son déplacement au Groenland

Questions diverses

Réunion du jeudi 27 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Désignation des membres de trois groupes de travail

Institutions européennes - Proposition de résolution européenne n° 73 sur l'expression des parlements nationaux lors du renouvellement de la Commission européenne - Examen du rapport de M. Robert Navarro

Nomination de rapporteurs

Politique commerciale - Proposition de résolution européenne relative au traité de libre-échange transatlantique (TTIP) - Examen du rapport de M. Michel Billout

Questions diverses

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Mécanisme de résolution unique dans le cadre de l'union bancaire - Communication de M. Richard Yung

Économie, finances et fiscalité - Paquet « croissance, emploi, investissement » - Avis politique de MM. Didier Marie et Jean-Paul Emorine

Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Communication de M. Jean Bizet

Questions diverses

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Regards croisés franco-allemands sur l'organisation territoriale avec Mme Annegret Kramp-Karrenbauer, Ministre-présidente du Land de Sarre, et M. Peter Friedrich, Ministre du Land-de Bade Wurtemberg, chargé du Bundesrat, des Affaires européennes et internationales

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission des lois)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Regards croisés franco-allemands sur l'organisation territoriale avec Mme Annegret Kramp-Karrenbauer, Ministre-présidente du Land de Sarre, et M. Peter Friedrich, Ministre du Land-de Bade Wurtemberg, chargé du Bundesrat, des Affaires européennes et internationales

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Évolution du régime de la fiscalité des entreprises en Irlande - Communication de M. Jean Bizet

Justice et affaires intérieures - Surveillance des frontières et sauvetage des migrants en Méditerranée (Opération Triton) - Communication de M. André Reichardt

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission du développement durable)

Enjeux de la fiscalité écologique et de la conférence Paris Climat 2015 (COP21) - Audition de M. Christian de Perthuis, président du conseil scientifique de la Chaire Économie du Climat

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Propositions de règlement relatives aux médicaments vétérinaires et aux aliments médicamenteux pour animaux : proposition de résolution européenne de Mme Patricia Schillinger

Politique étrangère et de défense - La situation en Ukraine après les élections législatives : communication de M. Yves Pozzo di Borgo

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Gouvernance de l'internet : Examen de la proposition de résolution européenne n° 44 de Mme Catherine Morin-Desailly et de M. Gaëtan Gorce - Rapport de Mme Colette Mélot

Environnement - Proposition de directive relative aux déchets (Paquet économie circulaire : proposition de résolution européenne de MM. Michel Delebarre et Claude Kern

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des affaires européennes)

Désignation des membres du groupe de travail « Subsidiarité »

Économie, finances et fiscalité - Entrée de la Lituanie dans la zone euro - communication de M. Jean-Claude Requier

Élargissement - Accueil d'une délégation du Parlement albanais

Institutions européennes - Renouvellement des institutions et priorités de l'Union européenne - Communication de M. Jean Bizet

Nomination de rapporteurs

Réunion du jeudi 16 octobre 2014 (commission des affaires européennes)

Présentation du programme et des méthodes de travail de la commission

Réunion du jeudi 9 octobre 2014 (commission des affaires européennes)

Constitution du Bureau de la commission