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Interventions en commission de Jean BIZET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 7 septembre 2016 (Groupe de suivi Retrait Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition de M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne en France

Réunion du mercredi 20 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Bernard Roman, candidat proposé aux fonctions de Président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)

Réunion du mercredi 13 juillet 2016 (commission des affaires européennes)

Désignations de rapporteurs

Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Europe

Politique de coopération - Partenariat oriental : rapport d'information de MM. Pascal Allizard, Gérard César, Mme Gisèle Jourda, MM. Yves Pozzo di Borgo, André Reichardt et Jean-Claude Requier

Réunion du mercredi 13 juillet 2016 (Groupe de suivi Retrait Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Réunion constitutive

Réunion du jeudi 7 juillet 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne

Institutions européennes - Relations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne : communication de Mme Fabienne Keller

Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Marek Estok, ambassadeur de Slovaquie, sur les priorités de la présidence slovaque de l'Union européenne

Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 5 juillet 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 28 et 29 juin

Réunion du jeudi 30 juin 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Union bancaire : rapport d'information et avis politique de M. Richard Yung

Institutions européennes - Déplacement en Pologne : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard et François Marc

Institutions européennes - Référendum du 23 juin 2016 sur l'appartenance du Royaume-Uni à l'Union européenne

Réunion du jeudi 9 juin 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques

Réunion du jeudi 9 juin 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, et la commission des affaires économiques

Élargissement - Relations entre l'Union européenne et la Turquie : communication de MM. Jean-Yves Leconte et André Reichardt

Réunion du jeudi 9 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques

Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition conjointe avec la commission des finances de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes

Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission des finances)

Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes

Réunion du jeudi 2 juin 2016 (commission des affaires européennes)

Elargissement - Négociations en vue de la réunification de la République de Chypre : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Didier Marie

Justice et affaires intérieures - Protection des données personnelles : communication de M. Simon Sutour

Réunion du mercredi 1 juin 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Ratification de l'accord de Paris - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 26 mai 2016 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense - Régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie : proposition de résolution européenne de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour

Questions sociales et santé - Détachement des travailleurs : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Eric Bocquet

Réunion du jeudi 19 mai 2016 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense - Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) : proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Gisèle Jourda et de M. Yves Pozzo di Borgo

Réunion du mardi 17 mai 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les parlementaires européens français

Réunion du jeudi 12 mai 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Système financier parallèle : rapport d'information et avis politique de M. François Marc

Politique de coopération - Révision de la politique européenne de voisinage (volet concernant la Méditerranée) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Louis Nègre et Simon Sutour

Réunion du mercredi 11 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue - Examen du rapport et du texte de la commission

Questions diverses

Réunion du mardi 10 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 4 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 3 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 28 avril 2016 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères et la commission des lois, de M. Christos Stylianides, commissaire européen chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises

Réunion du jeudi 28 avril 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères et la commission des lois, de M. Christos Stylianides, commissaire européen chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises

Réunion du jeudi 28 avril 2016 (commission des lois)

Audition de M. Christos Stylianides, commissaire européen chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises

Réunion du jeudi 7 avril 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition, en commun avec la commission des finances, de M. Jyrki Katainen, vice-président de la Commission européenne chargé de l'emploi, la croissance, l'investissement et la compétitivité

Réunion du jeudi 7 avril 2016 (commission des finances)

Audition de M. Jyrki Katainen, vice-président de la Commission européenne chargé de l'emploi, la croissance, l'investissement et la compétitivité

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 17 et 18 mars

Réunion du jeudi 31 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Point d'actualité sur les questions agricoles : communication de Mmes Pascale Gruny et Patricia Schillinger

Économie, finances et fiscalité - Mise en oeuvre de la stratégie numérique de l'Union européenne : communication de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot

Institutions européennes - Arrangement pour le Royaume-Uni : communication de Mme Fabienne Keller

Réunion du mardi 29 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense - Audition commune avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale de M. Alain Le Roy, secrétaire général du Service européen pour l'action extérieure (SEAE)

Réunion du jeudi 24 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Énergie - Sécurité de l'approvisionnement en gaz naturel et accords avec des pays tiers dans le domaine de l'énergie - Proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Michel Delebarre

Justice et affaires intérieures - Réforme de l'espace Schengen et crise des réfugiés - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique

Questions diverses

Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Questions diverses

Réunion du jeudi 17 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Maintien de la réglementation viticole - proposition de résolution européenne : examen du rapport de MM. Gérard César et Claude Haut

Économie, finances et fiscalité - Exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » : proposition de résolution européenne et avis politique de M. René Danesi

Économie, finances et fiscalité - Marchés d'instruments financiers : communication de MM. Éric Bocquet et Jean-Paul Emorine

Nomination de rapporteurs

Réunion du jeudi 10 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Rapports par pays de la Commission européenne : communication de Mme Fabienne Keller et M. François Marc

Institutions européennes - Réforme de la loi électorale de l'Union européenne : proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte

Nomination de rapporteurs

Questions diverses- Examen de textes en urgence

Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du jeudi 3 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques : rapport d'information de M. Jean Bizet

Justice et affaires intérieures - Union européenne et lutte contre le terrorisme : Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Philippe Bonnecarrère et Simon Sutour

Nomination de rapporteurs

Politique de coopération - Proposition de résolution européenne de M. Michel Billout sur l'étiquetage des produits des colonies israéliennes : examen du rapport de MM. Louis Nègre et Simon Sutour

Réunion du jeudi 18 février 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Achats en ligne et protection des consommateurs : proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot

Économie, finances et fiscalité - Organisation et exploitation des jeux dans l'Union européenne : rapport d'information de MM. Pascal Allizard et Didier Marie

Nomination de rapporteurs

Réunion du jeudi 4 février 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France

Nomination de rapporteurs

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Référendum britannique sur l'appartenance à l'Union européenne et revue de défense et de sécurité britannique - Audition de Mme Sylvie Bermann, Ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord

Réunion du jeudi 28 janvier 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Royaume-Uni et Union européenne - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Fabienne Keller

Questions diverses

Réunion du jeudi 21 janvier 2016 (commission des affaires européennes)

Environnement - Paquet « Économie circulaire » - Examen du rapport et proposition de résolution européenne portant avis motivé de MM. Michel Delebarre et Claude Kern

Institutions européennes - Présidence néerlandaise de l'Union européenne 2016 - Audition de M. Ed Kronenburg, ambassadeur des Pays-Bas en France

Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Réunion du jeudi 14 janvier 2016 (commission des affaires européennes)

Nomination de rapporteurs

Politique commerciale - Effets des accords commerciaux conclus par l'Union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques : examen du rapport et proposition de résolution européenne de M. Michel Magras et Mme Gisèle Jourda

Politique de coopération - Relations de l'Union européenne avec la Mongolie : avis politique de M. Jean Bizet

Politique de coopération - Rencontre avec la commission des affaires européennes du Bundesrat (17 et 18 décembre 2015) : rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Gisèle Jourda, MM. Daniel Raoul et Simon Sutour

Questions diverses

Réunion du mardi 12 janvier 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes, sur les conclusions et les suites du Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015

Réunion du jeudi 10 décembre 2015 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Réglementation de la pêche au bar : proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet et avis politique

Nomination d'un rapporteur

Politique étrangère et de défense - Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Hervé Bléjean, contre-amiral, vice-commandant de l'opération militaire de l'Union européenne dans la partie sud de la Méditerranée centrale (EUNAVFOR MED-Sophia), sur la lutte contre les trafics d'êtres humains en Méditerranée

Réunion du jeudi 10 décembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Lutte contre les trafics d'êtres humains en Méditerranée - Audition de M. Hervé Bléjean, contre-amiral, vice-commandant de l'opération militaire de l'Union européenne dans la partie sud de la Méditerranée centrale (EUNAVFOR MED)

Réunion du jeudi 3 décembre 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Procédure européenne d'examen des budgets nationaux : communication de Mme Fabienne Keller et M. François Marc

Institutions européennes - Union européenne et Royaume-Uni : communication de Mme Fabienne Keller

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Prévention des risques - Météorologie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 19 novembre 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Protection des données personnelles : communication de M. Simon Sutour

Justice et affaires intérieures - Union européenne et lutte contre le terrorisme

Transports - Transparence et concurrence dans le transport aérien : rapport d'information et avis politique de MM. Jean Bizet, Éric Bocquet, Claude Kern et Simon Sutour

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 17 novembre 2015 (commission des affaires européennes)

Environnement-Énergie - Audition de M. Miguel Arias Cañete, commissaire européen chargé de l'action pour le climat et l'énergie

Réunion du mardi 17 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »

Réunion du mardi 17 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du jeudi 5 novembre 2015 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Recherche et propriété intellectuelle - Brevetabilité des variétés végétales : communication de M. Daniel Raoul

Économie, finances et fiscalité - Mise en oeuvre du Plan d'investissement pour l'Europe : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie

Nominations de rapporteurs

Réunion du jeudi 5 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Environnement - Réunion conjointe avec les membres français du Parlement européen et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale sur la politique migratoire de l'Union européenne et sur la préparation de la COP21

Réunion du jeudi 29 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Plan d'aide à la Grèce : communication de M. Simon Sutour

Économie, finances et fiscalité - Séparation des activités bancaires : avis politique de MM. Jean Bizet et Richard Yung

Questions diverses

Réunion du jeudi 22 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Énergie - Environnement - Climat et énergie : conclusions de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte en vue de la COP21

Politique commerciale - Négociations du traité transatlantique (TTIP) : communication de MM. Philippe Bonnecarrère et Daniel Raoul

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 15 et 16 octobre

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 15 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Composition de la commission

Institutions européennes - Mieux légiférer - Examen du rapport d'information et proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Justice et affaires intérieures - Audition de M. György Károlyi, ambassadeur de Hongrie en France

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen des amendements au texte de la commission

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 8 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture

Réunion du jeudi 8 octobre 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Énergie - Audition de M. Maros Sefcovic, vice-président de la Commission européenne en charge de l'énergie et du climat

Réunion du jeudi 1 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Hommage à M. Hubert Haenel

Justice et affaires intérieures - Crise migratoire en Europe - communication de M. Jean Bizet