Réunion du mercredi 5 juillet 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sylvain Waserman, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Olivier Thibault, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« ANCT : quel bilan après plus de trois ans ? » - Audition de M. Stanislas Bourron, directeur général de l'Agence nationale de cohésion des territoires
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir des concessions d'autoroutes - Audition de M. Pierre Coppey, président de Vinci Autoroutes
Réunion du mercredi 22 mars 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commission des finances
Audition de MM. David Valence, président, Bruno Cavagné, vice-président, et Pierre-Alain Roche, rapporteur général du Conseil d'orientation des infrastructures (COI)
Réunion du mercredi 15 février 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Défis posés par la raréfaction de la ressource en eau - Audition de MM. Frédéric Veau, préfet, délégué interministériel en charge du suivi du Varenne agricole de l'eau » et de l'adaptation au changement climatique (ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire), Maximilien Pellegrini, président de la Fédération professionnelle des entreprises de l'eau (FP2E), Vazken Andréassian, directeur de l'unité hydrosystèmes continentaux anthropisés (INRAE), et Bruno de Chergé, directeur relations institutionnelles, régulations et coordination de l'eau (EDF Hydro)
Réunion du mercredi 1 février 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déclin des insectes - Pollution lumineuse - Présentation de deux notes scientifiques de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Solutions d'adaptation et de résilience hydrique de notre pays - Audition de MM. Olivier Thibault, directeur de l'eau et de la biodiversité au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, Thierry Caquet, directeur scientifique environnement de l'INRAE et Tristan Mathieu, directeur des affaires publiques, du développement durable et de la RSE de Veolia eau France
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Présentation
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Patrice Vergriete, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
Réunion du mercredi 14 décembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Risques liés au phénomène de retrait-gonflement des argiles (RGA) - Audition
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Gestion de la compétence eau par les collectivités territoriales dans un contexte de changement climatique - Audition de MM. Thierry Burlot, président du Cercle français de l'eau (CFE), Baptiste Julien, responsable du pôle eau, Association Amorce, Bruno Forel, président, et Frédéric Molossi, coprésident de l'Association nationale des élus de bassin (ANEB)
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (procédure accélérée) - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de Mme Dominique Faure, secrétaire d'État chargée de la ruralité
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Enjeux du développement des véhicules électriques - Audition de représentants de la direction générale de l'énergie et du climat du ministère de la transition énergétique, de l'Avere-France, d'Enedis, de Stellantis, de Renault et de RTE