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Interventions en commission de Gilbert BOUCHET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2015-2016

Réunion du jeudi 26 mai 2016 (délégation aux entreprises)

Compte rendu du déplacement de la délégation en Corrèze le vendredi 20 mai 2016

Réunion du mercredi 11 mai 2016 (délégation aux entreprises)

Compte-rendu des échanges sur la Journée des entreprises organisée le 31 mars 2016

Réunion du jeudi 11 février 2016 (délégation aux entreprises)

Présentation de la proposition de loi sur l'apprentissage par M. Michel Forissier

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 29 octobre 2015 (délégation aux entreprises)

Communication de Mme Élisabeth Lamure sur une proposition de loi constitutionnelle tendant à favoriser la simplification législative applicable aux entreprises et sur une proposition de résolution tendant à favoriser la simplification réglementaire pour les entreprises et examen d'un projet de proposition de loi relative aux contrôles sur le crédit impôt recherche

Compte rendu du déplacement dans le Bas-Rhin du vendredi 23 octobre 2015 par M. Guy-Dominique Kennel