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Interventions en commission de Patrick CHAIZE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 15 juillet 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 8 juillet 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 2 juillet 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Utilisation de la bande ultra haute fréquence - Audition de M. Pascal Lamy, ancien directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), auteur d'un rapport à la Commission européenne

Réunion du mercredi 13 mai 2015 (commission du développement durable)

Bilan de l'application des lois suivies par la commission - Communication

Réunion du mardi 27 janvier 2015 (CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche)

Audition de MM. Guy Mamou-Mani, président, et Dominique Calmels, président de la commission fiscale, de Syntec Numérique

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission du développement durable)

Groupe de travail sur les sociétés concessionnaires d'autoroutes - Communication

Réunion du jeudi 6 novembre 2014 (commission des lois)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. Yves Krattinger, ancien sénateur, auteur du rapport d'information « Des territoires responsables pour une République efficace