Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Patrick CHAIZE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2015-2016

Réunion du mardi 19 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une République numérique

Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Enjeux des télécommunications et du numérique - Audition de M. Patrick Drahi, président d'Altice Group

Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

République numérique - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission des lois)

République numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 5 avril 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

République numérique - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond

Réunion du mardi 1 décembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique