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Interventions en commission de Jacques CHIRON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission des finances)

Mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir et la procédure d'évaluation des investissements publics - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

Réunion du mardi 26 avril 2016 (commission des finances)

Communication de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, sur le projet de programme de stabilité

République numérique - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

Réunion du jeudi 7 avril 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition, en commun avec la commission des finances, de M. Jyrki Katainen, vice-président de la Commission européenne chargé de l'emploi, la croissance, l'investissement et la compétitivité

Réunion du jeudi 7 avril 2016 (commission des finances)

Audition de M. Jyrki Katainen, vice-président de la Commission européenne chargé de l'emploi, la croissance, l'investissement et la compétitivité

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission des finances)

Mise en oeuvre des recommandations du projet BEPS (« Base Erosion and Profit Shifting », érosion de la base d'imposition et transfert de bénéfices) - Audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du centre de politique et d'administration fiscales de l'OCDE

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission des finances)

Accès au logement social pour le plus grand nombre - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission des finances)

Révision des valeurs locatives des locaux professionnels - Audition de M. Vincent Mazauric, directeur général adjoint des finances publiques, de Mme Catherine Brigant, sous-directrice des missions foncières, fiscalité du patrimoine et statistiques et de Mme Anne-Laure Lagadec, adjointe au chef de bureau chargé du cadastre (DGFiP)

Réunion du jeudi 26 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Sécurités » - Examen définitif

Réunion du lundi 23 novembre 2015 (commission des finances)

Projet de décret d'avance relatif au financement de dépenses urgentes - Communication

Réunion du vendredi 20 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Examen des amendements sur la première partie

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Missions « Économie » et « Participations financières de l'Etat » - Examen des rapports pour avis

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général

Loi de finances pour 2016 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (et articles 58 à 62 quater) - Suite de l'examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 5 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « défense » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Participation de la France au budget de l'Union européenne (article 22) - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Économie » et compte de concours financier « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » (et articles 52 et 53) - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 27 octobre 2015 (commission des finances)

Financement de la liaison ferroviaire Lyon-Turin - Audition de MM. Michel Bouvard, sénateur, et Michel Destot, député