Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commission du développement durable
Audition de M. Pierre Mongin, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
Réunion du mardi 15 juillet 2014
commission du développement durable
Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission du développement durable
Réforme ferroviaire - Audition de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réforme ferroviaire - Audition de M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau Ferré de France (RFF)
Réunion du mardi 10 juin 2014
commission du développement durable
Nocivité du diesel pour la santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commission du développement durable
Déplacement d'une délégation de la commission au Québec du 23 au 27 septembre 2013 - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 6 février 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la consommation
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 19 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission du développement durable
Déchets : filières REP et écoconception - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission du développement durable
Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 5 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les crédits de la mission « Politique des territoires »
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission du développement durable
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis