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Interventions en commission de Arnaud de BELENET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2022-2023  Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2022-2023

Réunion du mercredi 8 février 2023 (commission des lois)

Proposition de résolution européenne sur l'avenir de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex) - Examen des amendements au texte de la commission sur le texte de la commission des affaires européennes

Réunion du mercredi 1 février 2023 (commission des lois)

Proposition de résolution européenne sur l'avenir de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex) - Examen du rapport et du texte de la commission sur le texte de la commission des affaires européennes

Réunion du mercredi 18 janvier 2023 (commission des lois)

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport et du texte de la commission