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Interventions en commission de Jean-Pierre DECOOL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2020-2021

Réunion du mercredi 22 septembre 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition du général Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réunion du mardi 13 avril 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et projet de loi organique modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Réunion du mercredi 3 mars 2021 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative au monde combattant - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 17 février 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 9 février 2021 (MI Enseignement agricole)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 2 décembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

Réunion du mardi 20 octobre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de programmation de la recherche 2021-2030 - Examen du rapport et du texte de la commission (en visioconférence)

Réunion du mercredi 7 octobre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation