Réunion du mardi 4 juillet 2023
CS Espace numérique
Projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique - Examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 28 juin 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur le dispositif Parcoursup - Examen du rapport et vote sur les recommandations
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission conjointe de contrôle, avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Échange de vues, désignation de rapporteurs et demande d'octroi à la commission, pour une durée de six mois, des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport Universités et territoires - Audition de MM. Clément Hénin, rapporteur, Philippe Hayez, président de la section Enseignement supérieur et recherche, et Philippe Rousselot, président de la section Enseignement scolaire, jeunesse et sport, de la troisième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mardi 28 mars 2023
CS Risque incendie
Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 février 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l'Agence France-Presse
Réunion du mardi 7 février 2023
CS Risque incendie
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 17 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Enseignement agricole » - Examen du rapport pour avis