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Interventions en commission de Michel DELEBARRE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission des lois)

Examen des pétitions adressées au Président du Sénat depuis le 1er octobre 2015

Réunion du jeudi 23 juin 2016 (commission des affaires européennes)

Transports - Paquet ferroviaire : communication de MM. Michel Delebarre et Louis Nègre

Réunion du jeudi 24 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Énergie - Sécurité de l'approvisionnement en gaz naturel et accords avec des pays tiers dans le domaine de l'énergie - Proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Michel Delebarre

Réunion du jeudi 21 janvier 2016 (commission des affaires européennes)

Environnement - Paquet « Économie circulaire » - Examen du rapport et proposition de résolution européenne portant avis motivé de MM. Michel Delebarre et Claude Kern

Institutions européennes - Présidence néerlandaise de l'Union européenne 2016 - Audition de M. Ed Kronenburg, ambassadeur des Pays-Bas en France

Réunion du mardi 12 janvier 2016 (commission des lois)

Compensation de toute aggravation par la loi des charges et contraintes applicables aux collectivités territoriales - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des lois)

Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Suivi de l'état d'urgence - Communication

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission des lois)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Programmes « Conseil d'État et autres juridictions administratives » et « Cour des comptes et autres juridictions financières » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des lois)

Pénaliser l'acceptation par un parti politique d'un financement par une personne morale- Examen de l'amendement au texte de la commission

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des lois)

Pénaliser l'acceptation par un parti politique d'un financement par une personne morale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 15 et 16 octobre