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Interventions en commission de Michel DELEBARRE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2013-2014

Réunion du mardi 8 juillet 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Politique industrielle européenne : communication de M. Michel Delebarre

Réunion du jeudi 3 juillet 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Examen des amendements

Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission des lois)

Questions diverses

Réunion du mardi 1 juillet 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Examen d'une motion référendaire

Réunion du jeudi 26 juin 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 24 juin 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Audition de M. Claudy Lebreton, président, Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, vice-présidente, et M. René-Paul Savary, président de la commission « Économie » - Assemblée des départements de France (ADF)

Audition de M. Daniel Béhar, géographe, professeur à l'Institut d'urbanisme de Paris, M. Gérard-François Dumont, recteur, professeur à l'Université de Paris-Sorbonne (Paris IV), M. Hervé Le Bras, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales, M. Patrick Le Lidec, chargé de recherche au CNRS, M. Jacques Lévy, professeur de géographie et d'aménagement de l'espace à l'École polytechnique fédérale de Lausanne, M. Romain Pasquier, directeur de recherche au CNRS, M. Philippe Subra, professeur des universités, Université Paris 8-Vincennes-Saint-Denis, et M. Martin Vanier, professeur en géographie et aménagement à l'Université Joseph Fourier (Grenoble I)

Réunion du lundi 23 juin 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Constitution du bureau

Réunion du mercredi 18 juin 2014 (commission des lois)

Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Audition de M. Alain Rousset, président de l'Association des régions de France (ARF) et de représentants de l'ARF

Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Réunion du mardi 20 mai 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport de M. Edmond Hervé sur les politiques temporelles des collectivités territoriales

Réunion du mardi 13 mai 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jacques Pélissard, président de l'Association des Maires de France, sur le régime juridique des communes nouvelles

Réunion du mardi 29 avril 2014 (Mission commune d'information sur le sport professionnel)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - La Hongrie et l'Union européenne, quatre ans après la « révolution par les urnes » - Rapport d'information de M. Michel Billout

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des lois)

Justice familiale - Examen du rapport d'information

Renforcer la lutte contre la contrefaçon - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 25 février 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Daniel Béhar, géographe

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission des lois)

Renforcer la lutte contre la contrefaçon - Examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission du développement durable)

Conférence de Varsovie sur le changement climatique - Communication

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des lois)

Renforcer la lutte contre la contrefaçon - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des lois)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport pour avis

Renforcer la lutte contre la contrefaçon - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 22 octobre 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Examen du rapport d'information « Le secteur public ferroviaire et les collectivités territoriales », de M. Edmond Hervé