Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Michel DELEBARRE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2015-2016

Réunion du jeudi 21 janvier 2016 (commission des affaires européennes)

Environnement - Paquet « Économie circulaire » - Examen du rapport et proposition de résolution européenne portant avis motivé de MM. Michel Delebarre et Claude Kern

Institutions européennes - Présidence néerlandaise de l'Union européenne 2016 - Audition de M. Ed Kronenburg, ambassadeur des Pays-Bas en France

Réunion du mardi 12 janvier 2016 (commission des lois)

Compensation de toute aggravation par la loi des charges et contraintes applicables aux collectivités territoriales - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des lois)

Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Suivi de l'état d'urgence - Communication

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission des lois)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Programmes « Conseil d'État et autres juridictions administratives » et « Cour des comptes et autres juridictions financières » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des lois)

Pénaliser l'acceptation par un parti politique d'un financement par une personne morale- Examen de l'amendement au texte de la commission

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des lois)

Pénaliser l'acceptation par un parti politique d'un financement par une personne morale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 15 et 16 octobre