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Interventions en commission de Michel DELEBARRE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - La Hongrie et l'Union européenne, quatre ans après la « révolution par les urnes » - Rapport d'information de M. Michel Billout

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des lois)

Justice familiale - Examen du rapport d'information

Renforcer la lutte contre la contrefaçon - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 25 février 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Daniel Béhar, géographe

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission des lois)

Renforcer la lutte contre la contrefaçon - Examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission du développement durable)

Conférence de Varsovie sur le changement climatique - Communication

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des lois)

Renforcer la lutte contre la contrefaçon - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des lois)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport pour avis

Renforcer la lutte contre la contrefaçon - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 22 octobre 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Examen du rapport d'information « Le secteur public ferroviaire et les collectivités territoriales », de M. Edmond Hervé