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Interventions en commission de Michel DENNEMONT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2017-2018

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation pour les interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis