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Interventions en commission de Catherine DEROCHE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2022-2023  Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  

Session 2022-2023

Réunion du mercredi 29 mars 2023 (commission des affaires sociales)

Enjeux philosophiques de la fin de vie - Audition de Mme Monique Canto-Sperber, directrice de recherche au CNRS, membre du Comité consultatif national d'éthique, MM. Bernard-Marie Dupont, médecin, juriste, professeur d'éthique médicale, André Comte-Sponville, philosophe, essayiste, et Jacques Ricot, philosophe, chercheur associé au département de philosophie de l'université de Nantes

Proposition de loi relative à la maîtrise de l'organisation algorithmique du travail - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 22 mars 2023 (commission des finances)

Audition de Mme Sandrine Duchêne, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le Président de la commission des finances du Sénat

Réunion du mercredi 22 mars 2023 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Patrick Dehaumont, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

Audition de Mme Sandrine Duchêne, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le Président de la commission des finances du Sénat

Réunion du jeudi 16 mars 2023 (commission des affaires sociales)

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Examen d'un amendement de séance

Proposition de loi relative aux outils de lutte contre la désertification médicale des collectivités - Examen d'un amendement au texte de la commission

Réunion du mercredi 15 mars 2023 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023

Réunion du mercredi 8 mars 2023 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance et des motions

Proposition de loi organique visant à permettre à Saint-Barthélemy de participer à l'exercice de compétences de l'État - Examen du rapport pour avis

Réunion du lundi 6 mars 2023 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du samedi 4 mars 2023 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du vendredi 3 mars 2023 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Examen d'une motion référendaire

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du jeudi 2 mars 2023 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Examen des amendements de séance

Réunion du mardi 28 février 2023 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 15 février 2023 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition d'organisations patronales

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition d'organisations syndicales

Réunion du jeudi 9 février 2023 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture

Réunion du mercredi 8 février 2023 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Nicolas Mitjavile, directeur de la Caisse nationale des industries électriques et gazières

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'encadrement des centres de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, créant une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales - Examen du rapport et du texte de la commission (deuxième lecture)

Réunion du mercredi 1 février 2023 (commission des affaires sociales)

Assises de la pédiatrie et de la santé de l'enfant - Audition du professeur Christèle Gras-Le Guen et de M. Adrien Taquet, coprésidents du comité d'orientation

Audition de Mme Caroline Semaille, candidate proposée à la direction générale de Santé publique France

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Renaud Villard, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

Réunion du mardi 31 janvier 2023 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des vingt-cinq années d'assurance les plus avantageuses - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 25 janvier 2023 (commission des affaires sociales)

Avis sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des vingt-cinq années d'assurance les plus avantageuses - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 janvier 2023 (commission des affaires sociales)

Prise en charge des addictions - Audition de Mme Valérie Saintoyant, déléguée de la Mildeca (mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives), de M. Julien Morel d'Arleux, directeur de l'Observatoire français des drogues et des tendances addictives (OFDT), et du docteur Jean-Michel Delile, psychiatre, président de la Fédération Addiction

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 14 décembre 2022 (commission des affaires sociales)

Audition de M. François Toujas, président de l'Établissement français du sang

Mission d'information sur la fin de vie - Désignation de rapporteurs

Mission sur l'accès aux soins en Suède - Communication

Projet de loi portant sur les jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur

Suivi des recommandations de la mission d'information relative aux violences sexuelles sur mineurs en institutions et mise en oeuvre de la loi n° 2022-140 du 7 février 2022 relative à la protection des enfants - Audition de Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'enfance

Réunion du mercredi 7 décembre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 29 novembre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport (nouvelle lecture)

Réunion du mercredi 23 novembre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Communication

Réunion du mercredi 16 novembre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

Projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Examen des amendements au texte de la commission mixte paritaire

Réunion du mardi 15 novembre 2022 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023

Réunion du samedi 12 novembre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 9 novembre 2022 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi

Réunion du lundi 7 novembre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen des amendements de séance

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 2 novembre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 26 octobre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Jean-René Lecerf, président, et Mme Virginie Magnant, directrice, de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de MM. Éric Blachon, président, et Renaud Villard, directeur général, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

Projet de loi de programmation des finances publiques - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 25 octobre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

Réunion du mercredi 19 octobre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi -Examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

Proposition de loi créant une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales - Examen des amendements au texte de la commission

Proposition de loi visant à accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 12 octobre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Urssaf Caisse nationale

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 _ Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente, et de M. Nicolas Grivel, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

Réunion du mardi 11 octobre 2022 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée des personnes handicapées auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

Questions éthiques relatives aux situations de fin de vie : autonomie et solidarité - Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du Comité consultatif national d'éthique (CCNE), et de MM. Régis Aubry et Alain Claeys, rapporteurs sur l'avis du CCNE

Réunion du mercredi 5 octobre 2022 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à faire évoluer la formation de sage-femme - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi visant à accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux » - Examen du rapport et du texte de la commission

Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes