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Interventions en commission de Catherine DEROCHE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Examen d'un amendement du Gouvernement au texte de la commission spéciale

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du lundi 13 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du jeudi 9 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 8 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 7 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Examen des amendements au texte de la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel

Réunion du mardi 24 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 17 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission des affaires sociales)

Adjuvants vaccinaux : une question controversée - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 4 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 18 février 2015 (GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité)

Audition de M. Pierre Cahuc, professeur à l'École polytechnique, membre du Conseil d'analyse économique, M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, M. Henri Sterdyniak, directeur du département économie de la mondialisation de l'OFCE et M. David Thesmar, professeur à HEC, membre du Conseil d'analyse économique

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Directives « services » et « qualifications professionnelles » et professions réglementées : communication de MM. Michel Mercier et Alain Richard

Réunion du mardi 10 février 2015 (GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité)

Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

Audition de Mme Anne Perrot, présidente de la commission d'étude des effets de la loi pour la croissance et l'activité

Réunion du mardi 3 février 2015 (GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité)

Audition de M. Jacques Attali, président de PlaNet Finance

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des affaires sociales)

Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités

Faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Anne Courrèges, candidate pressentie à la direction générale de l'Agence de la biomédecine (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)

Réunion du mardi 9 décembre 2014 (commission des affaires sociales)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 3 décembre 2014 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Réformer le système de sécurité sociale des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Erik Rance, candidat à son renouvellement pour le poste de directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam)

Réunion du mardi 28 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Examen du rapport pour avis