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Interventions en commission de Catherine DEROCHE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  

Session 2018-2019

Réunion du mercredi 17 juillet 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Thierry Breton, en vue du renouvellement de son poste de directeur général de l'Institut national du cancer (INCa)

Réunion du mercredi 10 juillet 2019 (commission des affaires sociales)

Application de la LFSS pour 2018 et situation et perspectives des comptes sociaux - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 3 juillet 2019 (commission des affaires sociales)

Certification des comptes de la sécurité sociale pour 2018 et situation financière de la sécurité sociale en 2018 - Audition de M. Denis Morin, président de la 6e chambre de la Cour des comptes

Politique de prévention et de prise en charge du VIH - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mardi 4 juin 2019 (CE Souveraineté numérique)

Audition de Mmes Pauline Türk, professeur de droit public à l'université Côte d'Azur et Annie Blandin, professeur à l'IMT Atlantique, membre du Conseil national du numérique

Réunion du mardi 28 mai 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Examen et adoption du rapport de la mission commune d'information

Réunion du mercredi 22 mai 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 mai 2019 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition de MM. Hervé Morin, président de la région Normandie, Alexandre Wahl, directeur de l'Agence de développement Normandie, Patrice Vergriete, maire de Dunkerque, et Mme Christiane Guervilly, maire d'Erquy, sur l'impact régional du Brexit

Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission des affaires sociales)

Organisation territoriale de la santé - Communication

Réunion du mardi 7 mai 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition de M. Pascal Cussigh, président de l'association Coup de pouce - Protection de l'enfance

Audition de Mgr Eric de Moulins-Beaufort, archevêque de Reims, futur président de la Conférence des évêques de France

Audition de Mmes Marie Rabatel, cofondatrice et présidente de l'Association francophone de femmes autistes (AFFA), et Muriel Salmona, psychiatre, psychotraumatologue, présidente de l'association « Mémoire traumatique et victimologie »

Réunion du jeudi 2 mai 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Ratification du traité d'Aix-la-Chapelle - Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, ambassadrice de France en Allemagne sur la relation franco-allemande

Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 9 avril 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition de Mme Agnès Le Brun, maire de Morlaix représentant l'Association des maires de France (AMF)

Audition de Mme Laurie Boussaguet, professeure des universités, politologue, auteure d'une thèse sur le processus d'émergence de la pédophilie comme problème public en France, en Belgique et en Angleterre

Réunion du mardi 26 mars 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition conjointe de MM. François Mandil, délégué national communication et relations extérieures, Olivier Mathieu, délégué général, des Scouts et guides de France (SGDF), Saâd Zian, délégué général des Éclaireuses et éclaireurs de France (EEDF), Guillaume Légaut, directeur général de l'Union nationale des centres sportifs de plein air (UCPA), Mmes Claire Verdier, présidente, Isabelle Nicpon, commissaire générale guide, vice-présidente du conseil d'administration, MM. Michel-Henri Faivre, commissaire général scout, vice-président du conseil d'administration, Grégoire Chataignon, secrétaire général, Mme Marine Delhomme Accary, responsable communication, de l'Association des guides et scouts d'Europe (AGSE), M. Francis Beltran, administrateur national, président de la fédération régionale Normandie, et Mme Aurore Saada, conseillère technique « enfance jeunesse », de la Fédération nationale Familles rurales

Audition conjointe de Mme Isabelle Debré, présidente, M. Michel Martzoff, secrétaire général de l'association L'Enfant Bleu, et Mme Anne-Marie Clément, présidente de la Fédération des comités Alexis Danan

Audition de Mme Latifa Bennari, présidente de l'association L'Ange Bleu

Réunion du mercredi 13 mars 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition conjointe de MM. André Peyrègne, président de la Fédération française de l'enseignement artistique (FFEA), et Maxime Leschiera, président des Conservatoires de France

Audition de M. Anouar Kbibech, vice-président du Conseil français du culte musulman

Audition de Me Alex Buchinger, administrateur du Consistoire de Paris et du Consistoire central israélite de France, M. Jérémie Haddad, président, et Mme Karen Allali, commissaire générale, des Éclaireuses et Éclaireurs israélites de France

Audition de Mmes Sophie Ferry-Bouillon, avocate au barreau de Nancy, élue, Dominique Attias, ancienne vice-bâtonnière du barreau de Paris, et Josine Bitton, membre du groupe « mineurs », du Conseil national des barreaux

Audition de représentantes du ministère de la culture

Réunion du mercredi 13 mars 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance

Réunion du mercredi 6 mars 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 14 février 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition de représentants de la Fédération protestante de France : M. François Clavairoly, président et Mme Nadine Marchand, présidente de la commission « jeunesse », et secrétaire générale des Éclaireuses et Éclaireurs unionistes de France

Réunion du jeudi 14 février 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 février 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 12 février 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition des représentants de la Conférence des évêques de France : Mgr Olivier Ribadeau Dumas, secrétaire général et porte-parole, Mgr Luc Crépy, évêque du Puy-en-Velay, président de la Cellule permanente de lutte contre la pédophilie, et Mme Ségolaine Moog, déléguée pour la lutte contre la pédophilie

Réunion du jeudi 7 février 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition conjointe de M. Alain Christnacht, président de la commission nationale chargée de conseiller les évêques dans l'évaluation des situations de prêtres ayant commis des actes répréhensibles, Mme Annick Feltz, magistrate honoraire, MM. Jean-Marc Sauvé, président, et Alain Cordier, membre de la commission d'enquête indépendante sur les abus sexuels sur mineurs commis au sein de l'Église catholique

Audition de l'association « La Parole libérée » : MM. François Devaux, président, Alexandre Hezez, co-fondateur de l'association, et maître Nadia Debbache, avocate au barreau de Lyon

Réunion du mercredi 6 février 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition conjointe de Mmes Isabelle de Gaulmyn, rédactrice en chef au journal La Croix, Catherine Bonnet, ancien membre de la commission vaticane chargée de lutter contre la pédophilie dans l'Église, Soeur Véronique Margron, théologienne, présidente de la Conférence des religieuses et religieux en France (Corref), Père Stéphane Joulain, père blanc, psychothérapeute spécialisé dans le traitement des abus sexuels, Père Pierre Vignon, prêtre du diocèse de Valence

Réunion du jeudi 31 janvier 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition de la fondation catholique « Apprentis d'Auteuil » : M. André Altmeyer, directeur général adjoint, et Mme Émilie Casin-Larretche, responsable des relations extérieures

Audition de l'association « Colosse aux pieds d'argile » : M. Sébastien Boueilh, directeur-fondateur, et Mme Claire Lailheugue, chargée de communication

Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (commission des affaires sociales)

Plan national de mobilisation contre les addictions 2018-2022 - Audition de MM. Nicolas Prisse, président de la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) et de Julien Morel d'Arleux, directeur de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT)

Réunion du mardi 29 janvier 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition de M. Olivier Savignac, co-fondateur de l'association « Notre parole aussi libérée », et Maîtres Edmond-Claude et Antoinette Fréty, avocats

Audition de représentants du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse : M. Alexandre Grosse, chef de service du budget, de la performance et des établissements, et Mme Françoise Pétreault, sous-directrice de la vie scolaire, des établissements et des actions socio-éducatives de la direction générale de l'enseignement scolaire (Dgesco) ; M. Édouard Geffray, directeur général des ressources humaines (DGRH), et Mme Maryline Genieys, adjointe de la sous-directrice de la gestion des carrières des personnels enseignants de l'enseignement scolaire (DGRH) ; M. Sébastien Colliat, sous-directeur de l'enseignement privé de la direction des affaires financières (DAF)

Réunion du jeudi 24 janvier 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition de M. Vincent Bouba, secrétaire général, et de Maître Francis Lec, avocat-conseil, de la Fédération des autonomes de solidarité laïques (FAS)

Audition de Mme Isabelle Chartier-Siben, présidente de l'association d'aide aux victimes « C'est-à-dire »

Réunion du mercredi 23 janvier 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition d'associations de défense de l'enfance en danger : Mmes Martine Brousse, présidente de « La voix de l'enfant », Muriel Salmona, présidente de « Mémoire traumatique et victimologie », Homayra Sellier, présidente de « Innocence en danger », Violaine Guérin, présidente, et Muguette Dini, représentante du groupe multidisciplinaire « Politique et institutions », de l'association « Stop aux violences sexuelles

Réunion du mercredi 23 janvier 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Catherine Geindre, présidente de la conférence des directeurs généraux de CHU, sur le rapport « Le CHU de demain »

Réunion du jeudi 17 janvier 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition de M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale (DGCS)

Audition du Dr. Jean-Philippe Cano, vice-président, et de Mme Ingrid Bertsch, secrétaire de la Fédération française des centres ressources pour les intervenants auprès des auteurs de violences sexuelles (FFCRIAVS)

Réunion du mercredi 16 janvier 2019 (commission des affaires sociales)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 15 janvier 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition de Mme Marie-Louise Kuntz, vice-présidente du conseil départemental de la Moselle, et M. Ludovic Maréchal, adjoint au sous-directeur de l'aide sociale à l'enfance du conseil départemental de la Moselle, représentant l'Assemblée des départements de France (ADF)

Audition de Mme Violaine Blain, directrice du Groupement d'intérêt public Enfance en danger (Giped) et de Mme Agnès Gindt-Ducros, directrice de l'Observatoire national de la protection de l'enfance (ONPE)

Réunion du vendredi 21 décembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition de M. Édouard Durand, juge des enfants au tribunal de grande instance de Bobigny, membre du Conseil national de la protection de l'enfance (CNPE) et membre du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh)

Audition de Mme Geneviève Avenard, défenseure des enfants

Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (commission des affaires sociales)

Rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'offre de soins - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mardi 4 décembre 2018 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition du Dr Georges Picherot, pédiatre, ancien chef de service de pédiatrie au CHU de Nantes, membre du Conseil national de la protection de l'enfance (CNPE) et du comité d'experts du jeune public au Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition conjointe de M. Éric Guéret, réalisateur du documentaire « Enfance abusée » et de Mme Christine Pedotti, directrice de la rédaction de Témoignage chrétien

Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition de M. Jean-Marie Delarue, conseiller d'État, ancien contrôleur général des lieux de privation de liberté, président de la commission d'audition sur les auteurs de violences sexuelles (prévention, évaluation, prise en charge) et du docteur Sabine Mouchet-Mages, présidente du comité d'organisation de celle-ci

Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 20 novembre 2018 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019

Réunion du jeudi 15 novembre 2018 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du mardi 13 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 31 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM)

Réunion du mercredi 10 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Réunion du mercredi 3 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Santé au travail - Audition de Mme Charlotte Lecocq, députée, MM. Bruno Dupuis, consultant senior en management, Henri Forest, ancien secrétaire confédéral de la CFDT et Hervé Lanouzière, inspecteur général des affaires sociales