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Interventions en commission de Catherine DEROCHE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Thierry Breton, candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'Institut national du cancer

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Audition de M. François Bourdillon, candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'Institut de veille sanitaire

Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport

Réunion du mardi 8 juillet 2014 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2013) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

Rapport annuel de la HAS - Audition de M. Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé (HAS)

Réunion du mardi 1 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Mission d'information de 2005 sur l'amiante - Examen du rapport de suivi

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Audition de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État aux relations avec le Parlement, et de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission des affaires sociales)

Procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié - Examen du rapport et du texte de la commission

Régime social des indépendants - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 3 juin 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires

Réunion du mardi 20 mai 2014 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Audition de M. Simon Häggström, chef de la brigade antiprostitution de Stockholm

Réunion du mercredi 30 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 29 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Désignation des conseillers prud'hommes - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen du rapport et du texte de la commission

Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habilitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Audition de Mmes Laurence Nöelle et Rosen Hicher, sorties de la prostitution

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Mise en oeuvre du Plan cancer - Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de l'Institut national du cancer (INCa)

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des affaires sociales)

Fiscalité comportementale - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 11 février 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission des affaires sociales)

Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Coopération entre professionnels de santé - Présentation du rapport d'information

Réunion du jeudi 23 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition des représentants des employeurs (CGPME)

Réunion du mardi 14 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de santé ou sur leur regroupement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » action « Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Conseil d'administration de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) - Audition de M. Didier Houssin, candidat pressenti à la présidence

Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 7 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Kader Arif, ministre délégué chargé des anciens combattants

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 17 octobre 2013 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Mise en oeuvre de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 relative à la continuité du service public dans les transports terrestres de voyageurs (« service minimum ») - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Situation sociale des personnes prostituées - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis