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Interventions en commission de Jean DESESSARD


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission des affaires sociales)

Perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides - Communication

Réunion du mercredi 1 février 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1519 du 10 novembre 2016 portant création au sein du service public de l'emploi de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 21 décembre 2016 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à abroger la loi du 8 août 2016 dite « Loi Travail » - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du lundi 12 décembre 2016 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen des amendements sur les articles délégués au fond

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Égalité des territoires et logement - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 13 octobre 2016 (MI Revenu de base)

Examen du rapport

Réunion du mardi 4 octobre 2016 (CE Chiffres du chômage)

Examen du rapport