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Interventions en commission de Jean DESESSARD


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2012-2013

Réunion du mercredi 15 mai 2013 (commission des affaires sociales)

Normes européennes en matière de détachement des travailleurs - Présentation d'un rapport d'information de la commission des affaires européennes

Qualité de l'offre alimentaire en outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

Refondation de l'école de la République - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 17 avril 2013 (commission des affaires sociales)

Sécurisation de l'emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 16 avril 2013 (commission des affaires sociales)

Sécurisation de l'emploi - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 11 avril 2013 (commission des affaires sociales)

Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

Sécurisation de l'emploi - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 3 avril 2013 (commission des affaires sociales)

Sécurisation de l'emploi - Audition des partenaires sociaux : organisations syndicales non signataires de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013

Réunion du mercredi 27 mars 2013 (commission des affaires sociales)

Bas salaires outre-mer et versement d'un bonus exceptionnel aux salariés d'outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires sociales)

Expérimentation des maisons de naissance - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 février 2013 (commission des affaires sociales)

Politique vaccinale de la France - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 12 février 2013 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création du contrat de génération

Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission des affaires sociales)

Création du contrat de génération - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 30 janvier 2013 (commission des affaires sociales)

Création du contrat de génération - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 19 décembre 2012 (commission des affaires sociales)

Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission des finances)

Situation du Crédit immobilier de France (CIF) - Communication

Réunion du mardi 27 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » et articles 64 ter et 64 quater rattachés - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2013 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 13 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2013 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion