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Interventions en commission de Félix DESPLAN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des lois)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 27 octobre 2016 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Foncier dans les outre-mer - Audition de M. Laurent Girometti, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages au ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer et au ministère du logement et de l'habitat durable et de M. Alain Joly, délégué ministériel aux outre-mer au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission des lois)

Action extérieure des collectivités territoriales et coopération des outre-mer dans leur environnement régional - Examen des amendements au texte de la commission

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte - Examen du rapport et des textes de la commission

Réunion du jeudi 20 octobre 2016 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Examen de la proposition de résolution européenne sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission des lois)

Action extérieure des collectivités territoriales et coopération des outre-mer dans leur environnement régional - Examen du rapport et du texte de la commission