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Interventions en commission de Félix DESPLAN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission des lois)

Audition de Mme Adeline Hazan, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de Contrôleur général des lieux de privation de liberté

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Examen en délégation du rapport sur les niveaux de vie dans les outre-mer

Réunion du mardi 8 avril 2014 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 5 février 2014 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Audition de M. Patrick Lebreton, parlementaire en mission auprès de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur son rapport visant à identifier les moyens de mieux faire profiter les ressortissants ultramarins des emplois créés dans leurs territoires (secteur public et secteur privé)

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des lois)

Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des lois)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Outre-mer », « crédits affectés aux départements d'outre-mer » et « crédits affectés aux collectivités d'outre-mer, à la Nouvelle Calédonie et aux TAAF » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des lois)

Introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 5 novembre 2013 (commission des lois)

Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer (mission « Outre-mer)

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (commission des lois)

Reconquérir l'économie réelle - Échange de vues et saisine pour avis