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Interventions en commission de Félix DESPLAN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2014-2015

Réunion du jeudi 11 juin 2015 (commission du développement durable)

Deuxième table ronde - Quelles politiques publiques mettre en oeuvre pour préserver la biodiversité ultramarine ?

Réunion du mardi 9 juin 2015 (commission des lois)

Consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté - Modernisation du droit de l'outre-mer - Audition de Mme Georges Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission des lois)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 7 mai 2015 (commission des lois)

Réformer les méthodes de travail du Sénat dans le respect du pluralisme, du droit d'amendement et de la spécificité sénatoriale pour un Sénat plus présent, plus moderne et plus efficace - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 20 janvier 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Caroline Chamard-Heim, professeur des universités en droit public

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des lois)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Justice » - Audition de Mme Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la justice

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des lois)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis