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Interventions en commission de Claude DILAIN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission des affaires économiques)

Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 15 juillet 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique

Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

Réunion du mardi 3 juin 2014 (commission du développement durable)

Secteur des télécommunications - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, et de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique

Réunion du mardi 3 juin 2014 (commission des affaires économiques)

Secteur des télécommunications - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, et de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique

Réunion du mardi 27 mai 2014 (commission des affaires économiques)

Économie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 21 mai 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Maxime Lombardini, directeur général d'Iliad

Réunion du mercredi 7 mai 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Pascal Lamy, président d'honneur de « Notre Europe - Institut Jacques Delors »

Contrôle de la mise en application des lois - Communication

Réunion du mercredi 30 avril 2014 (commission des affaires économiques)

Interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (commission des affaires économiques)

Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 11 février 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

Réunion du mardi 4 février 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine

Réunion du lundi 27 janvier 2014 (commission des affaires économiques)

Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission des affaires économiques)

Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Groupe de travail sur la garantie universelle des loyers (GUL) - Communication

Ville et cohésion urbaine - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 17 décembre 2013 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

Réunion du mardi 10 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Ville et cohésion urbaine - Audition de M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Accueil et habitat des gens du voyage - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement, et ville » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. François Rebsamen, rapporteur spécial, sur la mission « Égalité des territoires, logement et ville » (et articles 64 à 66)

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 22 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen des amendements au texte de la commission

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Economie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Accès au logement et urbanisme rénové - Suite et fin de l'examen du rapport et du texte de la commission