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Interventions en commission de Françoise FÉRAT
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2013-2014 Session
2012-2013 Session
2011-2012 Session
2010-2011 Session
2009-2010 Session
2008-2009
Session 2013-2014
Réunion du mercredi
19 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la
communication)
Régimes de protection du patrimoine - Table ronde
Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée
applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne - Examen du rapport et
du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt -Examen du
rapport
pour avis
Réunion du mercredi 5 février 2014 (Mission commune d'information sur les
rythmes scolaires)
Audition de MM. Bernard Lempereur et Norbert Trichard, du Syndicat
National Unifié des Directeurs, Instituteurs et Professeurs des Écoles de
l'Enseignement Public (SNUDI-FO), Mmes Françoise Harl, co-secrétaire de la
fédération des syndicats SUD éducation et Sabine Duran, représentante
départementale et M. Patrick Désiré, Secrétaire général de CGT
EDUC'ACTION
Réunion du mardi 4 février 2014 (commission des affaires économiques)
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M.
Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la
forêt
Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de Mme Mireille Riou-Canals, directrice générale de
l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture
Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres -
Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur
culturel - Communication
Réunion du mardi 26 novembre 2013 (Mission commune d'information sur les
rythmes scolaires)
Audition de Mme Odile Quintin et de M. Christian Forestier,
coprésidents du comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes
scolaires
Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2014 - Mission « Enseignement scolaire » -
Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Vincent
Peillon, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Henri Nallet, président de l'Observatoire national
de l'enseignement agricole (ONEA) sur la concertation, relative à
l'enseignement agricole, préparatoire à la loi d'avenir sur
l'agriculture
Audition de M. Hubert Allier, vice-président de la Conférence permanente
des coordinations associatives (CPCA)
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