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Interventions en commission de Françoise FÉRAT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mardi 24 juin 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mardi 3 juin 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires

Réunion du mercredi 7 mai 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Jacques Sallois, président de la commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Vincent Berjot, directeur général des patrimoines au ministère de la culture et de la communication

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Régimes de protection du patrimoine - Table ronde

Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt -Examen du rapport
pour avis

Réunion du mercredi 5 février 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de MM. Bernard Lempereur et Norbert Trichard, du Syndicat National Unifié des Directeurs, Instituteurs et Professeurs des Écoles de l'Enseignement Public (SNUDI-FO), Mmes Françoise Harl, co-secrétaire de la fédération des syndicats SUD éducation et Sabine Duran, représentante départementale et M. Patrick Désiré, Secrétaire général de CGT EDUC'ACTION

Réunion du mardi 4 février 2014 (commission des affaires économiques)

Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Mireille Riou-Canals, directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel - Communication

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de Mme Odile Quintin et de M. Christian Forestier, coprésidents du comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes scolaires

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Henri Nallet, président de l'Observatoire national de l'enseignement agricole (ONEA) sur la concertation, relative à l'enseignement agricole, préparatoire à la loi d'avenir sur l'agriculture

Audition de M. Hubert Allier, vice-président de la Conférence permanente des coordinations associatives (CPCA)