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Interventions en commission de Françoise FÉRAT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 3 décembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et articles 56 quinquies et 56 sexies - Crédits « Livre et industries culturelles » et « Presse » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique et agricole » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Réunion du jeudi 6 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys, Pascale Cauchy, vice-présidentes