Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de M. Bruno GILLES


Réunion du mardi 15 novembre 2011 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Désignation des candidats à une éventuellecommission mixte paritaire

Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen du rapport et adoption du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 18 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 28 septembre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 6 avril 2010 (Commission d'enquête sur la grippe A)

Audition de Mmes Sophie Kornowski-Bonnet, présidente, et Monelle Muntlak, directeur de l'unité virologie, et de M. Jean-François Chambon, directeur de la communication et des affaires publiques, du laboratoire Roche Pharma France

Réunion du mercredi 27 janvier 2010 (commission des affaires sociales)

Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 10 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 13 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 12 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 avril 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Audition de Mmes Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, et Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité