Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Bruno GILLES


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Désignation des candidats à une éventuelle
commission mixte paritaire

Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen du rapport et adoption du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 18 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission