Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Charles GUENÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2019-2020

Réunion du jeudi 10 septembre 2020 (commission des finances)

Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances
et de la relance, et Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre
de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics,
sur le plan de relance

Réunion du mardi 28 juillet 2020 (commission des finances)

Audition de M. Éric Doligé, préalable à sa nomination par le Président du Sénat pour siéger au Haut Conseil des finances publiques (HCFP), en application de l'article 11 de la loi organique n° 2012-1403 du 17 décembre 2012 relative à la programmation et à la gouvernance des finances publiques

Réunion du mardi 28 juillet 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Éric Doligé, préalable à sa nomination par le Président du Sénat pour siéger au Haut Conseil des finances publiques (HCFP), en application de l'article 11 de la loi organique n° 2012-1403 du 17 décembre 2012 relative à la programmation et à la gouvernance des finances publiques

Réunion du mercredi 8 juillet 2020 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Refonte de la péréquation - Communication

Réunion du jeudi 2 juillet 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Examen du rapport d'information de Mme Josiane Costes et M. Charles Guené sur l'ingénierie territoriale et l'Agence nationale de la cohésion des territoires

Réunion du jeudi 25 juin 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Caroline Cayeux, présidente de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), et de M. Yves Le Breton, directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Réunion du mercredi 17 juin 2020 (commission des finances)

Agence nationale pour la rénovation urbaine et la mise en oeuvre des programmes de renouvellement urbain (ANRU et NPNRU) - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du jeudi 11 juin 2020 (commission des finances)

Troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Réunion du jeudi 4 juin 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur : « Quelles marges d'action pour les collectivités territoriales en lien avec l'État ? »

Communication de M. Éric Kerrouche relative à la consultation sur les difficultés rencontrées par les élus dans la gestion de l'épidémie de Covid-19

Communication d'étape de Mme Josiane Costes et M. Charles Guené sur l'ingénierie territoriale et l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Réunion du jeudi 28 mai 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde : « La coordination collectivités territoriales - Agences régionales de santé, un premier bilan »

Réunion du mercredi 27 mai 2020 (commission des finances)

Proposition de loi tendant à définir et à coordonner les rôles respectifs des assurances et de la solidarité nationale dans le soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 mai 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jean-René Cazeneuve, président de la délégation aux collectivités territoriales de l'Assemblée nationale, sur sa mission relative à l'impact financier de l'épidémie de Covid-19 sur les collectivités territoriales

Réunion du mercredi 13 mai 2020 (commission des finances)

Projet de loi de règlement et d'approbation des comptes de l'année 2019 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics (en téléconférence)

Réunion du jeudi 7 mai 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Stéphane Bern, sur « Les collectivités et le patrimoine », dans le cadre de sa mission confiée par le Président de la République

Réunion du jeudi 7 mai 2020 (commission des finances)

Audition de M. Jérôme Fournel, directeur général des finances publiques (DGFiP)

Réunion du mardi 5 mai 2020 (commission des finances)

Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales

Réunion du jeudi 30 avril 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde sur le thème « Les élus à l'action dans les foyers épidémiques de Covid-19 », avec Jean Rottner, président de la région Grand Est, Brigitte Klinkert, présidente du conseil départemental du Haut-Rhin, et Stéphane Beaudet, maire d'Évry-Courcouronnes, président de l'Association des maires d'Île-de-France (AMIF)

Réunion du jeudi 16 avril 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde « Les collectivités territoriales face à l'épidémie de Covid-19 »

Réunion du jeudi 9 avril 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales : « L'accompagnement des collectivités territoriales par l'État face à l'épidémie de Covid-19 »

Réunion du mercredi 4 mars 2020 (commission des finances)

Arrêt et démantèlement des installations nucléaires civiles - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Audition de M. Rémy Weber, président du directoire de La Banque Postale

Réunion du mercredi 26 février 2020 (commission des finances)

Audition de M. Thierry Lambert, délégué interministériel à la transformation publique

Contrôle budgétaire - Financement de la vie politique et rôle de la commission nationale de contrôle des comptes de campagne et des financements politiques - Communication

Réunion du mercredi 19 février 2020 (commission des finances)

Actualisation du programme de contrôle budgétaire de la commission

Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor

Contrôle budgétaire - Implantation des services de l'État dans les territoires : état des lieux et enjeux financiers - Communication

Réunion du jeudi 16 janvier 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport d'information Les collectivités territoriales, engagées au service de nos ruralités

Table ronde avec une délégation conduite par M. Dominique Bussereau, président de l'Assemblée des départements de France

Réunion du mercredi 4 décembre 2019 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 77 et 78 à 78 nonies) - Examen des amendements de séance

Réunion du jeudi 28 novembre 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale, dans le cadre du cycle d'auditions sur l'ancrage territorial de la sécurité intérieure

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission des finances)

Communication sur le suivi du contrôle budgétaire sur la réforme des « besoins de financement standard » des collectivités italiennes - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 77 et 78 à 78 sexdecies) et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (et communication sur le suivi du contrôle budgétaire sur la réforme des « besoins de financement standard » des collectivités italiennes) - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 19 novembre 2019 (commission des finances)

Point d'étape sur le contrôle budgétaire sur la réforme des retraites entre universalité, solidarité et équité : quelles incidences sur les régimes spéciaux et des fonctionnaires civils et militaires de l'État ? »

Réunion du jeudi 14 novembre 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Éric Morvan, directeur général de la police nationale, dans le cadre du cycle d'auditions sur l'ancrage territorial de la sécurité intérieure

Réunion du mardi 5 novembre 2019 (commission des finances)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 30 octobre 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics, sur la fonction publique territoriale et sur les finances locales

Réunion du mercredi 9 octobre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Zones de revitalisation rurale (ZRR) - Communication

Réunion du mercredi 9 octobre 2019 (commission des finances)

Zones de revitalisation rurale (ZRR) - Communication

Réunion du jeudi 3 octobre 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Réunion du mercredi 2 octobre 2019 (commission des finances)

Audition de M. Jérôme Fournel, directeur général des finances publiques

Réunion du mardi 1 octobre 2019 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics