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Interventions en commission de Charles GUENÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mardi 22 avril 2014 (MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales)

Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

Audition de M. Jacques Freyssinet, économiste

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (commission des finances)

Concurrence fiscale en Europe - Audition conjointe de MM. Thierry Madiès, professeur d'économie à l'Université de Fribourg, Gianmarco Monsellato, avocat associé, directeur général de la société Taj, Olivier Passet, directeur des synthèses économiques de Xerfi et Raffaele Russo, chef du projet BEPS, centre de politique et d'administration fiscales de l'OCDE

Réunion du mercredi 2 avril 2014 (MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales)

Audition de M. Mark Keese, chef de la division de l'analyse et des politiques de l'emploi, Mme Pia Rattenhuber, statisticienne à la division des politiques sociales, M. Hervé Boulhol, économiste de la division des politiques sociales et Mme Gwenn Parent, économiste sur les politiques sur les travailleurs licenciés à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Audition de Mme Hélène Paris, secrétaire générale du Conseil d'analyse économique (CAE) et de M. Pierre Cahuc, économiste membre du CAE

Réunion du mardi 11 mars 2014 (MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales)

Constitution

Réunion du mardi 25 février 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Daniel Béhar, géographe

Réunion du mardi 25 février 2014 (commission des finances)

Engagement du groupe La Poste suite à l'entrée en gestion extinctive du Crédit immobilier de France et action du groupe dans le financement des collectivités territoriales - Audition conjointe de MM. Philippe Wahl, président-directeur général de La Poste, président du conseil de surveillance de la Banque Postale, et Rémy Weber, président du directoire de la Banque Postale

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition conjointe de MM. François Lichère, professeur de droit et Frédéric Marty, économiste

Réunion du mardi 14 janvier 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. Michel Hersemul, chef du département d'expertise des partenariats public-privé et de conduite de projets délégués au sein de la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

Réunion du mardi 14 janvier 2014 (MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet)

Audition de Mme Valentine Ferréol, présidente de l'Institut G9+

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission des finances)

Financement du service public de l'assainissement par des fonds de concours - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen des articles de la première partie

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la Décentralisation

Réunion du mardi 22 octobre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. Charles Guené, rapporteur spécial, sur la mission « Conseil et contrôle de l'État »

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République)

Adoption du rapport

Réunion du mardi 1 octobre 2013 (commission des finances)

Traitement équilibré des territoires par une réforme de la dotation globale de fonctionnement - Examen du rapport et du texte de la commission