Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Michel HOUEL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (commission des affaires économiques)

Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du lundi 17 février 2014 (commission des affaires économiques)

Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission des affaires économiques)

Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires économiques)

Accueil et habitat des gens du voyage - Examen du rapport pour avis