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Interventions en commission de Michel HOUEL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 22 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 1 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols - Communication

Réunion du mercredi 25 mai 2016 (commission des affaires économiques)

Relancer la construction en milieu rural - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 3 mai 2016 (commission des affaires économiques)

Politique du logement - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective