Réunion du mercredi 19 septembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition conjointe de M. François Brottes, président du directoire de réseau de transport d'électricité (RTE), et de M. Patrick Jeantet, président-directeur général de SNCF Réseau, sur la panne électrique survenue en juillet à la gare Montparnasse (causes et conséquences) et sur la sécurité de l'alimentation électrique du réseau ferroviaire
Réunion du mercredi 11 juillet 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde relative à l'inscription des enjeux climatiques et environnementaux dans la Constitution
Réunion du mercredi 4 juillet 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission des affaires européennes
Politique régionale -Audition de Mme Corina Cretu, commissaire européenne à la politique régionale (en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, ouverte aux membres de la commission des finances)
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Politique régionale -Audition de Mme Corina Cretu, commissaire européenne à la politique régionale (en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport pour avis
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond (11 ter, 11 septies B, 11 sexdecies, 12 à 12 quinquies, 15 bis et 16 B)
Réunion du jeudi 21 juin 2018
commission des affaires européennes
Politique régionale - Politique de cohésion de l'Union européenne : proposition de résolution européenne du groupe de suivi
Réunion du jeudi 21 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Politique de cohésion de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne du groupe de suivi
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Économie circulaire - Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste
Réunion du mardi 22 mai 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (Arafer)
Réunion du mercredi 16 mai 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports, sur le projet de loi « Nouveau pacte ferroviaire »
Table ronde sur la gestion et le stockage des déchets radioactifs, autour de M. Pierre-Franck Chevet, Président de l'Autorité de sûreté nucléaire, M. Jean-Christophe Niel, Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, M. Pierre-Marie Abadie, Directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, M. Jean-Claude Delalonde, Président de l'Association nationale des comités et commissions locales d'information, Mme Manon Besnard, chargée d'études à l'agence d'information WISE-Paris
Réunion du mercredi 11 avril 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Pollution de l'air - Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de la ville de Paris
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 20 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Gilles Leblanc, candidat proposé aux fonctions de président de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires (Acnusa)
Réunion du mercredi 14 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
L'avenir du transport ferroviaire - Audition de M. Jean-Cyril Spinetta
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution Audition de M. Arnaud Leroy, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Chantal Jouanno, candidate proposée aux fonctions de Présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP)
Réunion du mercredi 21 février 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Benoît Albertini, commissaire général à l'égalité des territoires
Réunion du mercredi 14 février 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Audition de Mme Agnès Buzyn, Ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Duron, Président du Conseil d'orientation des infrastructures
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur les assises de la mobilité
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition en commun avec la commission des lois, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission des lois
Audition en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière
Réunion du mercredi 17 janvier 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Anne-Marie Idrac, Haute responsable chargée de piloter la stratégie nationale sur le véhicule autonome
Réunion du mercredi 13 décembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement à Bruxelles sur le thème du glyphosate - Communication
Déplacement à la COP23 - Communication
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur le canal Seine-Nord Europe
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 octobre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 5 octobre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission