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Interventions en commission de Philippe KALTENBACH


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 11 mai 2016 (MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés)

Audition de M. Christophe Léonzi, directeur-adjoint de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et du développement international

Réunion du mardi 3 mai 2016 (MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 16 mars 2016 (commission des lois)

Protection de la Nation - Examen des amendements

Réunion du jeudi 18 février 2016 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition d'Alain Parant, démographe, conseiller scientifique de Futuribles international

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission des lois)

Droit des étrangers en France - Examen du rapport et du texte de la commission

Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 28 janvier 2016 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de Robin Rivaton, économiste, membre du Conseil scientifique de la Fondapol, auteur de deux rapports consacrés à la relance industrielle de la France grâce à la robotique

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission des lois)

Permettre l'application aux élus locaux des dispositions relatives au droit individuel à la formation - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 24 novembre 2015 (commission des lois)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Justice » - Audition de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Réunion du mardi 24 novembre 2015 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des lois)

Loi de finances 2016 - Mission « Administration générale et territoriale de l'État » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des lois)

Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre - Examen du rapport de la commission

Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 6 octobre 2015 (commission des lois)

Droit des étrangers en France - Examen des amendements au texte de la commission