Allez au contenu, Allez à la navigation

Retour

Interventions en commission de Roger KAROUTCHI


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2022-2023  Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2022-2023

Réunion du mercredi 7 décembre 2022 (commission des finances)

Mission d'information "flash" sur le champ et la mise en oeuvre effective des dispositifs de suspension des avantages fiscaux pour les dons aux associations - Communication

Réunion du mercredi 30 novembre 2022 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2023 - Examen des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions - Tome III du rapport général

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (et articles 41 C et 41 D) et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen des amendements de séance

Réunion du jeudi 24 novembre 2022 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2023 - Examen de l'amendement du Gouvernement à l'article d'équilibre et seconde délibération sur l'article liminaire et les articles 3 octodecies E, 3 novodecies A, 4 duodecies

Réunion du mardi 15 novembre 2022 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Médias, livres et industries culturelles » et Compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 10 novembre 2022 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Engagements financiers de l'État », et comptes de concours financiers « Prêts et avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » et « Accords monétaires internationaux » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 9 novembre 2022 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Aide publique au développement » et compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2023 - Tome II du rapport général - Examen des articles de la première partie

Réunion du mercredi 2 novembre 2022 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2023 - Examen des principaux éléments de l'équilibre - Tome I du rapport général

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 27 octobre 2022 (commission des finances)

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 26 octobre 2022 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 25 octobre 2022 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 19 octobre 2022 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2023 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial