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Interventions en commission de Roger KAROUTCHI


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 15 juin 2016 (commission des finances)

Lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales - Audition de M. Daniel Lebègue, président de Transparency International France

Réunion du mercredi 1 juin 2016 (commission des finances)

Conséquences économiques et budgétaires d'une éventuelle sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne (« Brexit ») - Communication

Réunion du mardi 24 mai 2016 (commission des finances)

Projet de décret d'avance, relatif au financement de dépenses urgentes - Communication

Réunion du jeudi 19 mai 2016 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Gestion de la ressource en eau : présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 18 mai 2016 (commission des finances)

Financement et pilotage du projet de constitution d'un pôle scientifique et technologique (« cluster ») sur le plateau de Paris-Saclay - Contrôle budgétaire - Communication

Lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales - Audition de Mme Éliane Houlette, avocat général à la Cour de cassation, procureur de la République financier près le tribunal de grande instance de Paris

Réunion du mercredi 11 mai 2016 (commission des finances)

Bilan annuel de l'application des lois - Communication

Réunion du jeudi 28 avril 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France)

Table ronde avec les aumôniers musulmans nationaux

Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission des finances)

Mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir et la procédure d'évaluation des investissements publics - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

Réunion du jeudi 7 avril 2016 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition, sur le thème du numérique, de Philippe Lemoine, président du Forum d'action modernités

Réunion du mercredi 23 mars 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France)

Audition de Son Excellence Chakib Benmoussa, ambassadeur du Royaume du Maroc en France

Réunion du jeudi 17 mars 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France)

Audition de M. Makhlouf Mamèche, président de la Fédération nationale de l'enseignement privé musulman (FNEM), et de M. Michel Soussan, conseiller

Réunion du mercredi 16 mars 2016 (commission des finances)

Renforcer la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorer l'efficacité et les garanties de la procédure pénale - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France)

Audition de Mme Anne-Laure Fondeur, conseillère auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargée de la sécurité sanitaire

Réunion du jeudi 18 février 2016 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition d'Alain Parant, démographe, conseiller scientifique de Futuribles international

Réunion du mercredi 17 février 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France)

Audition de Mme Christine Rodier, auteure de La question halal. Sociologie d'une consommation controversée

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission des finances)

Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse modifiant le protocole additionnel à la convention entre la France et la Suisse du 9 septembre 1966 modifiée, en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales - Examen du rapport et du texte de la commission

Enjeux économiques et financiers de la construction du Grand Paris Express - Audition conjointe de MM. Jean-Yves Le Bouillonnec, président du conseil de surveillance, et Philippe Yvin, président du directoire, de la Société du Grand Paris

Réunion du mercredi 10 février 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France)

Audition de M. Alain Gresh, journaliste, spécialiste du Moyen-Orient, ancien directeur-adjoint du Monde diplomatique

Réunion du mercredi 3 février 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France)

Audition de M. Antoine Sfeir, directeur de la rédaction de la revue Les Cahiers de l'Orient, spécialiste de l'Islam et du monde musulman

Réunion du jeudi 28 janvier 2016 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de Robin Rivaton, économiste, membre du Conseil scientifique de la Fondapol, auteur de deux rapports consacrés à la relance industrielle de la France grâce à la robotique

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission des finances)

Résultats de l'exercice 2015 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France)

Audition de M. Thomas Andrieu, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, et de M. Pascal Courtade, chef du bureau central des cultes, ministère de l'intérieur

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des finances)

Enjeux du temps de travail pour la compétitivité, l'emploi et les finances publiques - Communication

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Examen du rapport en nouvelle lecture

Réunion du mardi 1 décembre 2015 (commission des finances)

Mise en oeuvre du plan d'investissement pour l'Europe - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne

Réunion du lundi 30 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen des amendements

Réunion du vendredi 27 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Défense » - Examen de l'amendement du Gouvernement

Réunion du jeudi 26 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Aide publique au développement » - Examen des amendements

Réunion du jeudi 26 novembre 2015 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de Jean-Michel Naulot, ancien banquier, ancien membre du Collège de l'Autorité des marchés financiers

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Examen des amendements sur les articles 58 à 62 quater rattachés à la mission

Réunion du vendredi 20 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Examen des amendements sur la première partie

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Projet de loi de finances pour 2016 - Mission « Sécurités » - Programmes « Sécurité civile », « Gendarmerie nationale » et « Police nationale » - Mission « Sécurités » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » - Programme « Sécurité et éducation routières » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mardi 17 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Immigration, asile et intégration », précédemment réservée

Loi de finances pour 2016 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial et de l'article 62 quinquies

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général

Loi de finances pour 2016 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (et articles 58 à 62 quater) - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2016 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (et articles 58 à 62 quater) - Suite de l'examen du rapport spécial

Réunion du mardi 10 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 5 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « défense » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural - Examen du rapport spécial - Communication sur les relations entre le budget communautaire et le budget national à travers la politique agricole commune (PAC)

Loi de finances pour 2016 - Tome I du rapport général - Examen des principaux éléments de l'équilibre

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Administration générale et territoriale de l'État » (et communication sur le contrôle budgétaire sur le coût de l'organisation des élections) - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2016 - Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et articles 49 à 51) - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2016 - Mission «Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 20 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des finances)

Projet de décret d'avance, relatif au financement de dépenses urgentes - Communication

Réunion du jeudi 8 octobre 2015 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de Jean Pautrot, président du Conseil Magellan de l'International

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport de M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial

Moyens consacrés au renseignement au sein des programmes « Police nationale » et « Gendarmerie nationale » - Contrôle budgétaire - Communication de M. Philippe Dominati, rapporteur spécial