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Interventions en commission de Roger KAROUTCHI
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2022-2023  Session
2021-2022  Session
2020-2021  Session
2019-2020  Session
2018-2019  Session
2017-2018  Session
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2014-2015  Session
2013-2014  Session
2012-2013  Session
2011-2012  
Session 2022-2023
Réunion du mercredi
7 décembre 2022 (commission des finances)
Mission d'information "flash" sur le champ et la mise en
oeuvre effective des dispositifs de suspension des avantages fiscaux pour les
dons aux associations - Communication
Réunion du mercredi 30 novembre 2022 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2023 - Examen des articles de la
seconde partie non rattachés aux crédits des missions - Tome III du rapport
général
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Agriculture, alimentation,
forêt et affaires rurales » (et articles 41 C et 41 D) et compte d'affectation
spéciale « Développement agricole et rural » - Examen des amendements de
séance
Réunion du jeudi 24 novembre 2022 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2023 - Examen de l'amendement du
Gouvernement à l'article d'équilibre et seconde délibération sur l'article
liminaire et les articles 3 octodecies E, 3 novodecies A, 4 duodecies
Réunion du mardi 15 novembre 2022 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Médias, livres et
industries culturelles » et Compte de concours financiers « Avances à
l'audiovisuel public » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 10 novembre 2022 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Engagements
financiers de l'État », et comptes de concours financiers « Prêts et avances à
divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » et «
Accords monétaires internationaux » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 9 novembre 2022 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Action extérieure
de l'État » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Aide publique au
développement » et compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers
» - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2023 - Tome II du rapport général - Examen
des articles de la première partie
Réunion du mercredi 2 novembre 2022 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2023 - Examen des principaux
éléments de l'équilibre - Tome I du rapport général
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Santé » - Examen du rapport
spécial
Réunion du jeudi 27 octobre 2022 (commission des finances)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les
années 2023 à 2027 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 octobre 2022 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Immigration, asile
et intégration » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen
du rapport spécial
Réunion du mardi 25 octobre 2022 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Conseil et
contrôle de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 19 octobre 2022 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2023 - Compte d'affectation
spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport
spécial
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Sport, jeunesse et vie
associative » - Examen du rapport spécial