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Interventions en commission de Roger KAROUTCHI


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2016-2017

Réunion du jeudi 16 février 2017 (commission des finances)

Proposition de loi relative aux modalités de calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d'agglomération issues de la transformation de syndicats d'agglomération nouvelle (ex SAN) - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du jeudi 9 février 2017 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Avenir et risques du système financier et bancaire : présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 1 février 2017 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Préfecture de police de Paris - Communication

Réunion du jeudi 15 décembre 2016 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Présentation de l'étude sur « l'avenir et les risques du système financier et bancaire » par Pierre-Yves Collombat

Réunion du mardi 13 décembre 2016 (commission des finances)

Projet de loi de finances rectificative pour 2016 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 7 décembre 2016 (commission des finances)

Heures supplémentaires dans le second degré - Contrôle budgétaire - Communication

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Justice » - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 17 novembre 2016 (commission des finances)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des finances)

Loi de finances pour 2017 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général

Réunion du mardi 15 novembre 2016 (commission des lois)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Réunion du jeudi 3 novembre 2016 (commission des finances)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport spécial - Communication sur le plan de création de places en centres d'accueil de demandeurs d'asile (CADA)

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (commission des finances)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (et article 64), comptes d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » et « Transition énergétique » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mardi 25 octobre 2016 (commission des finances)

PLF pour 2017 - Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Examen du rapport spécial

Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis

Réunion du vendredi 21 octobre 2016 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Atelier de prospective : « Le phénomène urbain : un atout pour le futur »

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission des finances)

PLF pour 2017 - Mission « Engagements financiers de l'État », comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » et compte d'affectation spéciale « Participations de la France au désendettement de la Grèce » - Examen du rapport spécial (et communication sur son contrôle budgétaire relatif au rôle des banques spécialistes en valeurs du Trésor)

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission des finances)

Villa Médicis - Contrôle budgétaire - Communication