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Interventions en commission de M. Joël LABBÉ


Réunion du mardi 17 avril 2012 (Mission d'information sur les pesticides)

Audition de M. Alain Chollot, chef du laboratoire de l'évaluation du risque chimique à l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS)

Audition de M. André Picot, toxicochimiste, directeur de recherche honoraire au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), expert français honoraires auprès de l'Union européenne pour les produits chimiques en milieu de travail (commission SCOEL à Luxembourg)

Audition de M. Marcel Jeanson et de M. Jean-Philippe Jeanson, agriculteurs

Audition de Mme Annie Thébaud-Mony, directeur de recherche honoraire à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), présidente de l'association Henri Pézerat, santé, travail, environnement

Réunion du mardi 10 avril 2012 (Mission d'information sur les pesticides)

Audition de M. Jérémy Macklin, directeur général adjoint du groupe coopératif « In Vivo », membre de l'organisation professionnelle « Coop de France », et de Mme Irène de Bretteville, responsable des relations parlementaires de l'organisation professionnelle « Coop de France »

Audition de M. Vincent Polvèche, directeur du groupement d'intérêt public « GIP Pulvés »

Table ronde sur le régime d'évaluation, d'autorisation et de dérogations applicable aux épandages par aéronefs de produits phytopharmaceutiques

Réunion du mardi 6 mars 2012 (Mission d'information sur les pesticides)

Audition de M. Émeric Oudin, PDG de la société Axe environnement et de M. Thierry Metreau, responsable réglementations et prescription

Audition de M. Gérard Pelhate, président, du Pr. Patrick Choutet, médecin national, du Dr. Yves Cosset, médecin-chef de l'échelon national de médecine du travail et de M. Christophe Simon, chargé des relations parlementaires, de la Mutualité sociale agricole (MSA)

Réunion du lundi 5 mars 2012 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de mobilisation du foncier en faveur du logement

Réunion du mardi 28 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Majoration des droits à construire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 21 février 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Communication de MM. Yves Détraigne et Jacques Mézard sur leur projet de proposition de loi relative à la mutualisation des services dans le cadre intercommunal

Réunion du mercredi 15 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

L'avenir de la filière nucléaire en France - Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Réunion du mercredi 15 février 2012 (Mission d'information sur les pesticides)

Constitution du bureau

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Aménagement numérique du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

Dispositions d'ordre cynégétique - Examen des amendements sur le texte de la commission

Réunion du mardi 31 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Politique européenne de cohésion 2014-2020 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Dispositions d'ordre cynégétique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 24 janvier 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Les contrôles de l'Etat sur les collectivités territoriales - Présentation du rapport

Programme de travail de la délégation pour 2012

Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen des amendements au texte de la commission

Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 17 janvier 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Eric Jalon, directeur général des collectivités locales

Réunion du mercredi 21 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Droits, protection et information des consommateurs - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 -- Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 22 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Avenir de la commission - Échange de vues

Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Mission Politique des territoires - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Efficacité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission

Loi de finances pour 2012 - Mission Outre-mer - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Yves de Gaulle, candidat à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône

Réunion du jeudi 6 octobre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Constitution du bureau