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Session 2018-2019

Réunion du mercredi 5 juin 2019 (commission des affaires économiques)

Table ronde dans le cadre du suivi de la mise en application des mesures de la loi Égalim

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 7 mai 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de résolution européenne sur la réforme de la politique agricole commune (PAC) - Examen des amendements de séance

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission des affaires économiques)

La 5G et les travaux récents de l'Arcep - Audition de M. Sébastien Soriano, président, et de Mme Joëlle Cottenye, membre du collège de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 3 avril 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires - Proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée - Examen des amendements de séance au texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  

Réunion du mercredi 27 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Examen du rapport pour avis

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  

Situation d'Orano et avenir de l'énergie nucléaire - Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Orano

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 20 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Action récente de l'Autorité de la concurrence notamment à l'égard des problématiques du numérique et de la distribution - Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

• Intervention 1
  

Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires - Proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 13 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 6 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale - Examen des amendements de séance au texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 13 février 2019 (commission des affaires économiques)

Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de MM. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération du commerce et de la distribution (FCD), Stéphane de Prunelé, secrétaire général du Mouvement E.Leclerc, Thierry Cotillard, président d'Intermarché et de Netto, représentant le Groupement Les Mousquetaires

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 6 février 2019 (commission des affaires économiques)

Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de MM. Richard Girardot, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), Dominique Amirault, président de la Fédération des Entreprises et Entrepreneurs de France (FEEF), Dominique Chargé, président de Coop de France, et Richard Panquiault, directeur général de l'Institut de liaison et d'études des industries de consommation (ILEC)

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Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Varin, président de France Industrie

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 23 janvier 2019 (commission des affaires économiques)

Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi EGalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de M. Patrick Bénézit, secrétaire général adjoint de la FNSEA, Mme Véronique Le Floc'h, secrétaire générale de la Coordination rurale, M. Nicolas Girod, secrétaire national de la Confédération paysanne et M. Baptiste Gatouillat, vice-président de Jeunes agriculteurs

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Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

• Intervention 1