Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission des affaires économiques
Relancer la construction en milieu rural - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du jeudi 28 avril 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - audition de ECOCERT France
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France
Réunion du jeudi 24 mars 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition des instituts de recherche en agriculture en zones tropicale et équatoriale
Réunion du mercredi 9 mars 2016
commission des affaires économiques
Favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 18 février 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du jeudi 21 janvier 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la problématique des titres de propriété, de l'indivision et de la combinaison des régimes juridiques coutumiers avec le droit civil dans les outre-mer - Audition de M. Christian Belhôte, secrétaire général de la Première présidence de la Cour de cassation
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission des affaires économiques
Effets des accords commerciaux conclus par l'Union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer
Réunion du mardi 3 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 3 novembre 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 1 octobre 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Désignation d'un nouveau rapporteur sur les questions foncières