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Interventions en commission de Antoine LEFÈVRE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2009-2010

Réunion du mardi 15 juin 2010 (délégation aux collectivités territoriales)

Ingénierie publique - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 2 juin 2010 (commission des lois)

Loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 1 juin 2010 (délégation aux collectivités territoriales)

Le statut de l'élu local - Débat d'orientation

Réunion du mardi 11 mai 2010 (délégation aux collectivités territoriales)

Modes de scrutin envisageables pour l'élection des conseillers territoriaux - Débat

Réunion du mardi 30 mars 2010 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. François-Daniel Migeon, directeur général de la modernisation de l'Etat au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat