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Interventions en commission de Antoine LEFÈVRE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mardi 28 juin 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Le bilan de la décentralisation - Examen du rapport

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des lois)

Exercice du mandat local - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 7 juin 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Politique territoriale de la santé - Examen du rapport

Réunion du mardi 17 mai 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Daniel Bursaux, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer, au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission des lois)

Election des représentants au Parlement européen - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 3 mai 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Collectivités territoriales - Audition de M. Emmanuel Berthier, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission des lois)

Election des représentants au Parlement européen - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 26 avril 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Rôle et organisation du corps préfectoral dans l'accompagnement de la décentralisation - Audition de M. Henri-Michel Comet, secrétaire général du ministère de l'Intérieur

Réunion du mardi 8 mars 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Roland Ries, président du Groupement des autorités responsables de transport (GART)

Réunion du mardi 8 février 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Normes imposées aux collectivités territoriales - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 1 février 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Dialogue entre l'Etat et les collectivités territoriales - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Répartition des compétences entre les collectivités territoriales - Examen du rapport

Réunion du mardi 14 décembre 2010 (délégation aux collectivités territoriales)

Cumul des mandats - Examen du rapport
d'information

Statut de l'élu - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (délégation aux collectivités territoriales)

Bilan de la décentralisation - Débat d'orientation et lancement d'un groupe de travail