Réunion du mercredi 12 juillet 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur l'autonomie des établissements scolaires - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 juillet 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport sur la stratégie nationale de recherche en intelligence artificielle - Audition de MM. Philippe Hayez, président de la section Enseignement supérieur et recherche, François Saint-Paul, Mathieu Moslonka-Lefebvre, Mme Flora Seguin, conseillers référendaires et Mme Marie Roger-Vasselin, auditrice, de la 3e chambre de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 8 juin 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 juin 2023
CS Espace numérique
Audition de Mme Cécile Augeraud, commissaire divisionnaire, chef de l'Office central de lutte contre la criminalité liée aux technologies de l'information et de la communication (OCLCTIC), M. Pierre-Yves Lebeau, chef de l'état-major de la sous-direction de lutte contre la cybercriminalité (SDLC) et Mme Clara Timsit, conseillère juridique rattachée à l'état-major de la SDLC
Réunion du mercredi 31 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Jacques Toubon, ancien ministre de la culture et de la francophonie, et Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France, sur la situation de la francophonie à la veille de l'ouverture de la Cité internationale de la langue française et du trentième anniversaire de l'adoption de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur la situation de la filière cinématographique en France - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 3 mai 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Augustin de Romanet, président-directeur général d'Aéroports de Paris
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré - Examen, en deuxième lecture, du rapport et élaboration du texte de la commission
Rapport Universités et territoires - Audition de MM. Clément Hénin, rapporteur, Philippe Hayez, président de la section Enseignement supérieur et recherche, et Philippe Rousselot, président de la section Enseignement scolaire, jeunesse et sport, de la troisième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Jérôme Seydoux, coprésident du groupe Pathé, et Ardavan Safaee, président de Pathé Films
Réunion du mardi 14 mars 2023
MI Biocarburants
Audition de MM. Éric Bergé, chef de projet « Industrie lourde » de The Shift Project, Jean-Philippe Hermine, coordinateur de l'initiative « Mobilité en transition » de l'Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri), et de Mmes Diane Strauss, directrice du bureau France, et Fanny Pointet, responsable du transport maritime de Transport & Environment (T&E)
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 17 janvier 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs au cinéma - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs aux livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Presse » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Piratage des évènements sportifs - Audition de M. Denis Rapone, membre du collège de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique et Mme Pauline Blassel, directeur général adjoint (Arcom), Mme Liza Bellulo, présidente de la Fédération française des télécoms (FFT), M. Maxime Saada, président de l'Association pour la protection des programmes sportifs (APPS), Mme Caroline Guenneteau, secrétaire générale adjointe de beIN media group et M. Mathieu Ficot, directeur général adjoint de la Ligue de football professionnel (LFP)
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 _ Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche