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Interventions en commission de Marie-Noëlle LIENEMANN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2012-2013

Réunion du mercredi 5 juin 2013 (commission des affaires économiques)

Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer - Examen des conclusions du groupe de travail

Réunion du mercredi 5 juin 2013 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer - Examen des conclusions du groupe de travail

Réunion du jeudi 23 mai 2013 (commission des affaires économiques)

Accélération des projets de construction - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 22 mai 2013 (commission des affaires économiques)

Accélération des projets de construction - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mercredi 27 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Louis Dumont, président de l'Union sociale pour l'habitat

Réunion du mercredi 13 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Séparation et régulation des activités bancaires - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 12 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Etienne Dugas, président de la Fédération des industriels des réseaux d'initiative publique (FIRIP)

Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission des affaires économiques)

Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables, programme « Énergie, climat et après-mines » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2013 - Mission « Égalité des territoires, logement et ville » - Examen du rapport pour avis

Réciprocité dans l'ouverture des marchés publics - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 13 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Égalité des territoires, ville et logement » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, et de M. François Lamy, ministre délégué chargé de la ville

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) sur les effets des OGM associés à des pesticides

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Effets à long terme des OGM associés à des pesticides - Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) sur l'avis de l'agence du 19 octobre 2012 relatif à l'étude du Professeur Séralini

Réunion du jeudi 4 octobre 2012 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social

Réunion du mercredi 3 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Situation de PSA Peugeot Citroën - Audition de MM. Emmanuel Sartorius et Jacques Serris, auteurs du rapport du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies