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Interventions en commission de Philippe MARINI


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2008-2009

Réunion du mercredi 23 septembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Contribution climat-énergie - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie

Réunion du mercredi 23 septembre 2009 (commission des finances)

Contribution climat-énergie - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie

Réunion du mardi 22 septembre 2009 (commission des finances)

Suivi des contrôles budgétaires - Etablissement public d'aménagement du quartier de la Défense (EPAD)

Réunion du mercredi 16 septembre 2009 (commission des finances)

Situation du secteur bancaire français et question des rémunérations - Audition de M. Baudouin Prot, président, et de Mme Ariane Obolensky, directrice générale, de la Fédération bancaire française

Situation du secteur bancaire français et question des rémunérations - Audition de M. Michel Camdessus, président de la société de financement de l'économie française

Réunion du mercredi 9 septembre 2009 (commission des finances)

Suppression de la taxe professionnelle et réforme des finances locales - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales

Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (commission des finances)

Conclusions du groupe de travail sur la fiscalité environnementale - Communication

Débat d'orientation des finances publiques pour 2010 - Communication

Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Examen du rapport

Réunion du mardi 7 juillet 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Libertés et responsabilités des universités - Nouveau système d'allocation des moyens aux universités - Communication

Réunion du mardi 7 juillet 2009 (commission des finances)

Audition de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

Libertés et responsabilités des universités - Nouveau système d'allocation des moyens aux universités - Communication

Réunion du mercredi 1 juillet 2009 (commission des finances)

Débat d'orientation des finances publiques - Audition de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Réunion du mercredi 24 juin 2009 (commission des finances)

Débat d'orientation des finances publiques - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes

Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense

Réunion du mardi 23 juin 2009 (commission des finances)

Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de M. Brice Hortefeux, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 17 juin 2009 (commission des finances)

Crise financière internationale et dispositif de financement de l'économie française - Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF), et de M. Thierry Francq, secrétaire général de l'AMF

Réunion du mardi 16 juin 2009 (commission des finances)

Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Réunion du mercredi 10 juin 2009 (commission spéciale crédit à la consommation)

Examen des amendements au texte de la
commission

Réunion du mercredi 10 juin 2009 (commission des finances)

Réforme des finances locales et de la taxe professionnelle : péréquation - Audition de M. Gilles Carrez, président du comité des finances locales

Réunion du mardi 9 juin 2009 (commission des finances)

Caisses d'épargne et banques populaires - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 3 juin 2009 (commission des finances)

Accès au crédit des petites et moyennes entreprises - Examen des amendements au texte de la commission

Caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics - Communication

Certification des comptes de l'Etat et exécution budgétaire de 2008 -Audition de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, et de M. Christian Babusiaux, président de la première chambre de la Cour des comptes

Réunion du mardi 2 juin 2009 (commission spéciale crédit à la consommation)

Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 27 mai 2009 (commission spéciale crédit à la consommation)

Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Réunion du mercredi 27 mai 2009 (commission des finances)

Accès au crédit des petites et moyennes entreprises - Examen du rapport

Caisses d'épargne et banques populaires - Examen du rapport

Crise financière internationale : plan de soutien aux banques - Audition de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France

Réunion du mardi 19 mai 2009 (commission des finances)

Accès au crédit des petites et moyennes entreprises - Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

Caisses d'épargne et banques populaires - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Caisses d'épargne et banques populaires - Table ronde avec les organisations syndicales représentatives des salariés des caisses d'épargne et des banques populaires

Réunion du mercredi 6 mai 2009 (commission des finances)

Contrôle budgétaire sur la réforme du Conseil économique, social et environnemental - Communication

Réunion du mardi 5 mai 2009 (commission spéciale crédit à la consommation)

Echange de vues

Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission spéciale crédit à la consommation)

Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté et haut commissaire à la jeunesse

Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission des finances)

Crise financière internationale : plan de soutien aux banques - Audition de M. François Pérol, président du directoire de la Caisse nationale des caisses d'épargne (CNCE), directeur général de la Banque fédérale des Banques populaires (BFBP)