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Interventions en commission de Colette MÉLOT
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
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2008-2009  
Session 2013-2014
Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission des affaires
européennes)
Environnement - Sacs en plastique : proposition de résolution
européenne de Mme Françoise Boog
Réunion du mardi 1 juillet 2014 (commission des affaires européennes)
Élargissement - Déplacement au Monténégro : rapport d'information
de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 25 juin 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Mission d'information en Suède - Communication
Réunion du mercredi 25 juin 2014 (commission des affaires
européennes)
Éducation - Union européenne et éducation : les MOOCs, une urgence
stratégique - communication de Mme Colette Mélot
Réunion du mardi 24 juin 2014 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de
l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 4 juin 2014 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) -
Présentation du rapport d'information et demande d'autorisation de
publication
Réunion du mercredi 28 mai 2014 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Accès à la formation à l'heure du numérique - Table ronde
Réunion du mercredi 14 mai 2014 (Mission commune d'information sur les
rythmes scolaires)
Examen du rapport
Réunion du mardi 6 mai 2014 (commission des affaires européennes)
Politique de coopération - Relations entre la Jordanie et l'Union
européenne - Rapport d'information de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission des affaires
européennes)
Justice et affaires intérieures - Europol et Eurojust :
perspectives d'avenir - Rapport d'information de MM. André Gattolin, Dominique
Bailly, Pierre Bernard-Reymond et Mme Colette Mélot
Réunion du jeudi 10 avril 2014 (commission des affaires européennes)
Transports - Le dumping social dans les transports européens :
rapport et proposition de résolution de M. Éric Bocquet
Réunion du mercredi 9 avril 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Égalité réelle entre les femmes et les hommes -
Communication
Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes - Politique européenne et situation
intérieure de la Slovaquie - Rapport d'information de M. Simon Sutour et de Mme
Colette Mélot
Réunion du mercredi 26 février 2014 (Mission commune d'information sur
les rythmes scolaires)
Audition de M. François Deluga, président du Centre national de la
fonction publique territoriale
Audition de Mme Danièle Carlier, adjointe au maire de Creil et de M.
Philippe Raluy, directeur général des services, pour l'Association Ville et
banlieue
Réunion du jeudi 20 février 2014 (commission des affaires
européennes)
Politique de coopération - Arctique - Adhésion et participation
aux programmes européens de l'Islande et de la Norvège - Communication de M.
André Gattolin
Politique de voisinage - Ukraine
Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes
scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen du rapport et du texte
de la commission
Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (Mission commune d'information sur
les rythmes scolaires)
Audition de M. Georges Fotinos, ancien inspecteur général de
l'éducation nationale
Réunion du jeudi 9 janvier 2014 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Rencontre avec une délégation de la
Chambre des Lords du Royaume Uni
Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (Mission commune d'information sur les
rythmes scolaires)
Audition de responsables syndicaux représentant les enseignants et
les inspecteurs de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres -
Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité - Approfondissement de l'Union
économique et monétaire (instrument de convergence et de compétitivité,
coordination préalable des grandes réformes, dimension sociale) : rapport
d'information et proposition de résolution européenne de M. Dominique
Bailly
Réunion du mardi 10 décembre 2013 (Mission commune d'information sur les
rythmes scolaires)
Audition de Mme Françoise Moulin-Civil, présidente du comité de
suivi de la réforme des rythmes scolaires
Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires
européennes)
Éducation - Accueil des étudiants et chercheurs hors Union
européenne : communication de Mme Catherine Tasca
Institutions européennes - La citoyenneté européenne : communication et
proposition de résolution européenne de M. André Gattolin
Réunion du mardi 3 décembre 2013 (Mission commune d'information sur les
rythmes scolaires)
Audition de M. Jean-Paul Delahaye, inspecteur général de
l'Education nationale, directeur général de l'enseignement scolaire au
ministère de l'Education nationale
Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2014 - Mission « Enseignement scolaire » -
Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité - TVA sur les activités équestres
- Point d'actualité de M. Jean Bizet
Éducation - Programme Erasmus+ - Communication de Mme Colette Mélot
Élargissement - Audition de Mme Vlora Çitaku, ministre de l'Intégration
européenne, et de M. Bajram Rexhepi, ministre de l'Intérieur du Kosovo
Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Nomination d'un rapporteur