• Réunion du mercredi 20 juillet 2016

    MI inventaire et devenir des téléphones mobiles

    Audition de représentants de l'éco-organisme Eco-systèmes

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Déplacement de la commission en Corse - Gestion des déchets - Communication

  • Réunion du mercredi 8 juin 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Émissions des véhicules à moteur diesel - Communication

  • Réunion du mardi 24 mai 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Patrick Jeantet, candidat proposé aux fonctions de Président délégué du directoire de la SNCF

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Examen du rapport

    Loi de finances pour 2016 - Crédits « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Crédits « Prévention des risques - Météorologie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 3 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste

    Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 3 novembre 2015

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen des amendements au texte de la commission