Allez au contenu, Allez à la navigation

Retour

Interventions en commission de Georges PATIENT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du jeudi 23 juin 2016 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Problématique des titres de propriété dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information

Réunion du jeudi 7 avril 2016 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition de M. Geoffroy Filoche, de l'Institut de recherche et de développement (IRD) co-auteur du rapport sur les zones de droits d'usage collectifs, concessions et cessions en Guyane française

Réunion du mercredi 2 mars 2016 (commission des finances)

Groupe de travail sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF) - Désignation de membres

Réunion du jeudi 3 décembre 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur la problématique du titre de propriété, de l'indivision et de la combinaison des régimes juridiques coutumiers avec le droit civil dans les outre-mer - Audition de M. Ismaël Kordjee, directeur des affaires foncières et du patrimoine (DAFP) du Conseil départemental de Mayotte et de Mme Stéphanie Rière, géomètre-expert de Mayotte Topo, sur la problématique du foncier à Mayotte

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 20 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Culture » - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2016 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 1 octobre 2015 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Désignation d'un nouveau rapporteur sur les questions foncières