Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Louis PINTON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mardi 13 septembre 2016 (CS Egalité et citoyenneté)

Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 26 mai 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport d'information de M. François Grosdidier et Mme Nelly Tocqueville « L'association des collectivités territoriales aux décisions qui les concernent »

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des affaires sociales)

Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen des amendements sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission des affaires sociales)

Modernisation de notre système de santé - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission