Interventions en commission de Raymonde PONCET MONGE - Session 2022-2023

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du lundi 10 juillet 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour le plein emploi - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 6 juillet 2023

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

  • Réunion du mercredi 5 juillet 2023

    commission des affaires sociales

    Mise en oeuvre de la solidarité à la source - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 28 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale - Examen du rapport

    Projet de loi pour le plein emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 27 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour le plein emploi - Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

  • Réunion du mercredi 21 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour le plein emploi - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

  • Réunion du mardi 20 juin 2023

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales

  • Réunion du mercredi 14 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2022 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics

    Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers - Examen du rapport et du texte de la commission

    Rapport de la Convention citoyenne sur la fin de vie - Audition de Mme Claire Thoury, présidente du comité de gouvernance, et de quatre membres de la convention citoyenne

  • Réunion du mercredi 3 mai 2023

    commission des affaires sociales

    Fin de vie - Audition de sociétés savantes

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 mars 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance et des motions

  • Réunion du mardi 28 février 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 15 février 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition d'organisations patronales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition d'organisations syndicales

  • Réunion du mercredi 8 février 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Nicolas Mitjavile, directeur de la Caisse nationale des industries électriques et gazières

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'encadrement des centres de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 février 2023

    commission des affaires sociales

    Assises de la pédiatrie et de la santé de l'enfant - Audition du professeur Christèle Gras-Le Guen et de M. Adrien Taquet, coprésidents du comité d'orientation

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Renaud Villard, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

  • Réunion du mardi 31 janvier 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des vingt-cinq années d'assurance les plus avantageuses - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2023

    commission des affaires sociales

    Avis sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des vingt-cinq années d'assurance les plus avantageuses - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 janvier 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen des amendements aux articles délégués

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 8 décembre 2022

    délégation aux droits des femmes

    Table ronde - Santé des femmes et travail : une approche historique et sociologique

  • Réunion du mardi 6 décembre 2022

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Échange de vues sur la définition du programme de travail

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès à la santé pour tous - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport (nouvelle lecture)

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Cohésion des territoires » - Programme 177 « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du lundi 7 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 25 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi -Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Urssaf Caisse nationale

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 _ Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente, et de M. Nicolas Grivel, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à faire évoluer la formation de sage-femme - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi visant à accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste - Examen du rapport et du texte de la commission