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Interventions en commission de Catherine PROCACCIA


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des affaires sociales)

Questions diverses

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des affaires sociales)

Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen des amendements sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission des affaires sociales)

Modernisation de notre système de santé - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 3 décembre 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Étude sur la problématique du titre de propriété, de l'indivision et de la combinaison des régimes juridiques coutumiers avec le droit civil dans les outre-mer - Audition de M. Ismaël Kordjee, directeur des affaires foncières et du patrimoine (DAFP) du Conseil départemental de Mayotte et de Mme Stéphanie Rière, géomètre-expert de Mayotte Topo, sur la problématique du foncier à Mayotte

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen en nouvelle lecture

Loi de finances pour 2016 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 24 novembre 2015 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de M. Bernard Meunier, président de l'Académie des sciences

Nomination de rapporteurs

Point d'information sur les conclusions de la réunion du Bureau de l'OPECST du 18 novembre 2015

Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La politique spatiale européenne » du 7 juillet 2015 de Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, sénateurs

Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie » du 25 juin 2015 par M. Roland Courteau, sénateur

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2016 - Mission« Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

Réunion du lundi 12 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission