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Interventions en commission de Catherine PROCACCIA


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2017-2018

Réunion du mercredi 13 juin 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires

Réunion du mardi 12 juin 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous -Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 7 juin 2018 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Présentation du rapport sur les États généraux de la bioéthique du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) par M. Jean-François Delfraissy, président, ainsi que des opinions du comité citoyen constitué dans le cadre des États généraux de la bioéthique

Réunion du mercredi 6 juin 2018 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres villes et centres-bourgs - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 30 mai 2018 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative à l'autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Procédure de législation en commission (Articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 17 avril 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de M. François Jacq, candidat proposé à la fonction d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

Réunion du jeudi 12 avril 2018 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen d'une note courte sur les chaînes de blocs (blockchains) - Rapporteurs : Mme Valéria Faure-Muntian et M. Claude de Ganay, députés, et M. Ronan Le Gleut, sénateur

Présentation, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France

Réunion du jeudi 22 mars 2018 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine

Réunion du jeudi 22 février 2018 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

Réunion du jeudi 15 février 2018 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

La sécurité des installations nucléaires après les intrusions de l'automne 2017

Réunion du mardi 13 février 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'Alimentation du ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Réunion du mardi 13 février 2018 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation, du ministère de l'agriculture et de l'alimentation (voir à la rubrique de la commission des affaires économiques)

Réunion du jeudi 8 février 2018 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Désignation des rapporteurs sur l'évaluation de la loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique et de membres d'un organisme extraparlementaire

Réunion du mardi 30 janvier 2018 (commission des affaires économiques)

Conséquences économiques du retrait de la candidature française à l'Exposition universelle de 2025 - Audition de M. Jean-Christophe Fromantin, président du conseil d'administration d'EXPOFRANCE 2025

Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 7 décembre 2017 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Échange de vues avec M. Rémi Quirion, scientifique en chef du Québec

Réunion du jeudi 30 novembre 2017 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Communication de M. Bruno Sido, sénateur, sur sa mission en Russie du 2 au 8 avril 2017 sur le thème du changement climatique

Réunion du mercredi 29 novembre 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 15 novembre 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 9 novembre 2017 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Constitution du bureau

Examen des suites à donner à la saisine sur le glyphosate

Validation du programme de travail

Réunion du jeudi 9 novembre 2017 (Délégation sénatoriale aux outre-mer)

Constitution du Bureau de la délégation