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Interventions en commission de Catherine PROCACCIA


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2018-2019

Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission des affaires économiques)

La 5G et les travaux récents de l'Arcep - Audition de M. Sébastien Soriano, président, et de Mme Joëlle Cottenye, membre du collège de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Réunion du mercredi 3 avril 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires - Proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du jeudi 28 mars 2019 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen du rapport présentant le bilan des douze premières notes scientifiques de l'Office (Gérard Longuet, sénateur, et Cédric Villani, député, rapporteurs)

Réunion du mercredi 27 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Situation d'Orano et avenir de l'énergie nucléaire - Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Orano

Réunion du jeudi 21 mars 2019 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Expérimentation animale - Examen des conclusions de l'audition publique

Intelligence artificielle et données de santé - Examen des conclusions de l'audition publique

Prévention et alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises - Examen des conclusions d'une audition publique

Zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation - Conclusions des auditions sous forme de table ronde

Réunion du jeudi 14 février 2019 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition du Professeur Gérard Mourou, prix Nobel de physique 2018

Réunion du jeudi 7 février 2019 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

L'Intégrité scientifique - Communication de Mme Anne Genetet, députée

Stockage de l'électricité - Examen d'une note scientifique

Réunion du jeudi 17 janvier 2019 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen de la note scientifique sur les lanceurs spatiaux réutilisables

Réunion du mercredi 16 janvier 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi relative aux articles 91 et 121 de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 13 décembre 2018 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Échange de vues sur le programme de travail 2019

Examen de la note scientifique sur les lanceurs spatiaux réutilisables (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur)

Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Alain Weill, président-directeur général d'Altice France

Réunion du jeudi 6 décembre 2018 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Conclusions de l'audition publique sur les perspectives technologiques ouvertes par la 5G

Examen d'une note scientifique sur l'exploration de la planète Mars

Réunion avec les membres du Conseil scientifique

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 25 octobre 2018 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen d'une note scientifique de l'Office sur les enjeux sanitaires et environnementaux de l'huile de palme

Suite de l'examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique de Mme Annie Delmont-Koropoulis, sénatrice et de M. Jean-François Eliaou, député

Réunion du jeudi 18 octobre 2018 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique de Mme Annie Delmont-Koropoulis, sénatrice et de M. Jean-François Eliaou, député

Réunion du mercredi 10 octobre 2018 (commission des affaires économiques)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Bernard Doroszczuk, candidat proposé à la fonction de président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Réunion du mercredi 3 octobre 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste