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Interventions en commission de André REICHARDT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  

Session 2017-2018

Réunion du jeudi 19 avril 2018 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Travaux de la Task force « subsidiarité et proportionnalité » : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère et Simon Sutour

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (CE menace terroriste après chute de l'Etat islamique)

Audition de Mme Hélène Sallon, Journaliste au Monde

Audition du Dr Serge Hefez, psychiatre

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (commission des lois)

Groupe de travail sur la sécurité routière - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 12 avril 2018 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution européenne de Mme Catherine Morin-Desailly sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en Europe : rapport de M. André Gattolin

Réunion du jeudi 5 avril 2018 (commission des affaires européennes)

Budget communautaire - Cadre financier pluriannuel : réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen

Réunion du mercredi 4 avril 2018 (commission des lois)

Mission de contrôle et de suivi de la mise en oeuvre de la loi n° 2017-1510 du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - Audition de M. François Molins, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris

Réunion du mercredi 28 mars 2018 (commission des lois)

Proposition de loi visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 27 mars 2018 (CE menace terroriste après chute de l'Etat islamique)

Audition de M. Romain Sèze, chargé de recherches à l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

Réunion du mercredi 21 mars 2018 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Proposition de résolution européenne de M. Jean-Claude Requier en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mercosur : rapport de MM. Pascal Allizard et Didier Marie

Réunion du jeudi 15 mars 2018 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Initiative « Wifi pour tous » à destination des collectivités territoriales : communication de Mme Colette Mélot

Institutions européennes - Déplacement aux Pays-Bas : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Benoît Huré, Mme Sylvie Robert et M. Simon Sutour

Questions sociales et santé - Évaluation des technologies de santé : proposition de résolution portant avis motivé de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

Réunion du mercredi 14 mars 2018 (commission des lois)

Projet de loi relatif à la protection des données personnelles (procédure accélérée) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 8 mars 2018 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Consultation des entreprises sur les sur-transpositions des normes européennes : communication de M. Jean Bizet et Mme Élisabeth Lamure, en commun avec la délégation aux entreprises

Réunion du jeudi 8 mars 2018 (Délégation aux entreprises)

Consultation des entreprises sur les sur-transpositions des normes européennes : communication de M. Jean Bizet et Mme Élisabeth Lamure

Réunion du mercredi 7 mars 2018 (commission des lois)

Proposition de loi de simplification, de clarification et d'actualisation du code de commerce - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 6 mars 2018 (CE menace terroriste après chute de l'Etat islamique)

Audition de M. Nicolas Hénin, président d'Action résilience

Réunion du mardi 20 février 2018 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Rapport d'information de M. Jean Bizet

Réunion du jeudi 8 février 2018 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Anguel Tcholakov, ambassadeur de Bulgarie en France

Réunion du mercredi 7 février 2018 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat

Réunion du jeudi 1 février 2018 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Agences de surveillance européennes : avis politique de MM. Jean-François Rapin et Claude Raynal

Questions diverses

Réunion du jeudi 1 février 2018 (commission des lois)

Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, sur la situation des prisons

Réunion du mercredi 31 janvier 2018 (commission des lois)

Proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité des propriétaires ou des gestionnaires de sites naturels ouverts au public - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 30 janvier 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Réunion constitutive

Réunion du jeudi 25 janvier 2018 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Rencontre avec les institutions européennes (déplacement à Bruxelles des 15 et 16 janvier 2018) : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, André Gattolin, Mmes Gisèle Jourda, Fabienne Keller et M. Pierre Médevielle

Questions diverses

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission des lois)

Proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité des propriétaires ou des gestionnaires de sites naturels ouverts au public - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 18 janvier 2018 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Mandats de négociation en vue d'un accord de libre-échange avec la Nouvelle-Zélande et l'Australie : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Pascal Allizard et Didier Marie

Réunion du mercredi 17 janvier 2018 (commission des lois)

Proposition de loi permettant une bonne application du régime d'asile européen - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 14 décembre 2017 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Comité de sécurité intérieure (COSI) : communication de MM. Jacques Bigot et André Reichardt

Politique de coopération - Partenariat oriental : communication de MM. René Danesi, Pierre Médevielle et André Reichardt

Réunion du mercredi 13 décembre 2017 (commission des lois)

Proposition de loi relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission des lois)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Économie » - Programme « Développement des entreprises et régulations » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 29 novembre 2017 (commission des lois)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Programmes « Conseil d'État et autres juridictions administratives » et « Cour des comptes et autres juridictions financières » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Justice » - Programme « Administration pénitentiaire » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 23 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Contrôle des investissements étrangers : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Franck Menonville

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission des lois)

Lois de finances pour 2018 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 16 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Proposition de résolution européenne de Mme Nathalie Goulet tendant à la création d'un Tribunal pénal international chargé de juger les djihadistes européens ayant servi avec Daesh : examen du rapport de MM. Jacques Bigot et André Reichardt

Réunion du jeudi 12 octobre 2017 (commission des affaires européennes)

Désignation de rapporteurs

Programmation des travaux

Réunion du mercredi 11 octobre 2017 (commission des lois)

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations - Examen du rapport et du texte de la commission