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Interventions en commission de Jean-Claude REQUIER


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 13 juillet 2016 (commission des affaires européennes)

Politique de coopération - Partenariat oriental : rapport d'information de MM. Pascal Allizard, Gérard César, Mme Gisèle Jourda, MM. Yves Pozzo di Borgo, André Reichardt et Jean-Claude Requier

Réunion du mercredi 13 juillet 2016 (commission des finances)

Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2015 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (commission des finances)

Traitements afférents à la Légion d'honneur et à la médaille militaire -Communication

Réunion du mercredi 25 mai 2016 (commission des finances)

État actionnaire - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission des finances)

Rapprochement de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et de l'Agence française de développement (AFD) - Communication

Réunion du jeudi 24 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Énergie - Sécurité de l'approvisionnement en gaz naturel et accords avec des pays tiers dans le domaine de l'énergie - Proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Michel Delebarre

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission des finances)

Évolutions de la banque de détail - Auditions

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Examen du rapport en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2015 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Missions « Action extérieure de l'État », « Politique des territoires », « Travail et emploi », « Enseignement scolaire », « Sport, jeunesse et vie associative », « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », « Direction de l'action du Gouvernement » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen des amendements

Réunion du mardi 1 décembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Examen des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions - Tome III du rapport général

Réunion du vendredi 20 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Examen des amendements sur la première partie

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (et communication sur son contrôle sur le soutien financier de l'État aux fédérations sportives) - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2016 - Projet de loi de finances pour 2016 - Mission « Sécurités » - Programmes « Sécurité civile », « Gendarmerie nationale » et « Police nationale » - Mission « Sécurités » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » - Programme « Sécurité et éducation routières » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mardi 17 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 -Mission « Travail et emploi » et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - (et communication sur le contrôle sur les écoles de la deuxième chance) - Examen des rapports spéciaux

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général

Loi de finances pour 2016 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (et articles 58 à 62 quater) - Suite de l'examen du rapport spécial

Réunion du mardi 10 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Participation de la France au budget de l'Union européenne (article 22) - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2016 - Tome I du rapport général - Examen des principaux éléments de l'équilibre

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Débat d'orientation sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF) du bloc communal

Loi de finances pour 2016 - Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2016 - Réforme de la dotation globale de fonctionnement - Simulations

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des finances)

Groupe de travail sur les dépenses publiques en faveur du logement et la fiscalité immobilière - Communication

Loi de finances pour 2016 - Compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2016 - Mission «Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des finances)

Dépenses fiscales relatives à la préservation du patrimoine historique bâti - Contrôle budgétaire - Communication

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel - Examen du rapport