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Interventions en commission de Roland RIES


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 7 juin 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Harmonisation des bases de l'Impôt sur les sociétés (IS)
Proposition de résolution de M. Pierre Bernard-Reymond

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Espace ferroviaire unique européen - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 10 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Transports

Refonte du premier paquet ferroviaire
Examen de trois propositions de résolution

Réunion du mercredi 30 mars 2011 (commission des affaires européennes)

Échange de vues sur l'ordre du jour

Questions sociales et santé

Soins de santé transfrontaliers
Communication de M. Roland Ries

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

L'Union européenne et la Suisse
Rapport d'information de M. Roland Ries

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport - Présentation des conclusions provisoires

Réunion du mardi 7 décembre 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes

Réunion du mercredi 1 décembre 2010 (commission des affaires européennes)

Transports

Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Rencontre avec Mme Monika Panayotova, présidente de la commission des affaires européennes t du contrôle des Fonds européens du parlement bulgare

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Adaptation de la législation au droit communautaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011, réforme du régime de l'accession à la propriété et réforme de la fiscalité de l'urbanisme - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer